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SCI LES ORCHIDEES

Active
Siren379 091 382SCI74890 BRENTHONNECréée le 03 septembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
76,2 k€
Effectif
Non publié

SCI LES ORCHIDEES est une SCI immatriculée le 3 septembre 1990 sous le numéro SIREN 379 091 382. Elle est domiciliée 782 Rte de Dugny, 74890 Brenthonne. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par MICHEL MUFFAT, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES ORCHIDEES

Dénomination
SCI LES ORCHIDEES
SIREN
379 091 382
SIRET (siège)
379 091 382 00018
N° TVA intracommunautaire
FR83379091382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 091 382
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
76 224,51 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
03 septembre 1990
Siège social
782 RTE DE DUGNY, 74890, BRENTHONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ORCHIDEES

L'acquisition, la gestion pour la conservation des immeubles apportés ou acquis par la société constitution et gestion d'un portefeuille de titres et valeurs mobilières.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES ORCHIDEES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES ORCHIDEES

FM

FABIEN MUFFAT

Autre

MM

MICHEL MUFFAT

Gérant

En poste depuis mai 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 mai 2018

OM

OLIVIER MUFFAT

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

CM

Christiane, Marie-Jeanne né DUBORGEL MUFFAT

Gérant · de mai 2018 à décembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES ORCHIDEES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74890 BRENTHONNESiègeActif

    379 091 382 00018 · ouvert le 01 août 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES ORCHIDEES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 24 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES ORCHIDEES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ORCHIDEES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES ORCHIDEES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ORCHIDEES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ORCHIDEES. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ORCHIDEES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES ORCHIDEES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

    MUFFAT Fabien nom d'usage : MUFFAT devient gérant. DUBORGEL Christiane Marie-Jeanne nom d'usage : MUFFAT n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Gérant : MUFFAT Christiane, Marie-Jeanne né(e) DUBORGEL ; Gérant : MUFFAT Michel, Gaston

  1. création

    Date d'effet : 03 septembre 1990

Questions fréquentes sur SCI LES ORCHIDEES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ORCHIDEES ?

Le numéro SIREN de SCI LES ORCHIDEES est 379 091 382. Le SIRET de son siège social est 379 091 382 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83379091382.

Qui dirige SCI LES ORCHIDEES ?

SCI LES ORCHIDEES est dirigée par MICHEL MUFFAT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ORCHIDEES ?

Le siège social de SCI LES ORCHIDEES est situé 782 Rte de Dugny, 74890 Brenthonne.

SCI LES ORCHIDEES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ORCHIDEES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ORCHIDEES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ORCHIDEES.

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