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SCI LES ORCHIDEES

Active
Siren449 262 229SCI88130 SOCOURTCréée le 24 juillet 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
300 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 449 262 229, SCI LES ORCHIDEES est une SCI créée le 24 juillet 2003. Son siège social est situé 632 rue Principale, 88130 Socourt. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MARCEL PATEUX exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES ORCHIDEES

Dénomination
SCI LES ORCHIDEES
SIREN
449 262 229
SIRET (siège)
449 262 229 00015
N° TVA intracommunautaire
FR23449262229Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 262 229
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 juillet 2003
Siège social
632 RUE PRINCIPALE, 88130, SOCOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ORCHIDEES

Administration et exploitation par bail, location ou autrement d'un bien immobilier

Finances de SCI LES ORCHIDEES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES ORCHIDEES

FC

FRANCOIS CHAMBELLAND

Autre

SK

SABRINA KOEPFERT

Autre

SP

STEPHANE PATEUX

Autre

MP

MICHAEL PATEUX

Autre

MP

MARCEL PATEUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 août 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES ORCHIDEES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88130 SOCOURTSiègeActif

    449 262 229 00015 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ORCHIDEES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 août 2015

  • Acte

Dépôt du 03 août 2015

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES ORCHIDEES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ORCHIDEES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES ORCHIDEES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ORCHIDEES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ORCHIDEES. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ORCHIDEES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES ORCHIDEES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Gérant, Associé : PATEUX Marcel, Gérard

  1. création

    Date d'effet : 24 juillet 2003

Questions fréquentes sur SCI LES ORCHIDEES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ORCHIDEES ?

Le numéro SIREN de SCI LES ORCHIDEES est 449 262 229. Le SIRET de son siège social est 449 262 229 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23449262229.

Qui dirige SCI LES ORCHIDEES ?

SCI LES ORCHIDEES est dirigée par MARCEL PATEUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ORCHIDEES ?

Le siège social de SCI LES ORCHIDEES est situé 632 rue Principale, 88130 Socourt.

SCI LES ORCHIDEES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ORCHIDEES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ORCHIDEES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ORCHIDEES.

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