SCI LES ORCHIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 490 779 121, SCI LES ORCHIS est une société civile créée le 23 juin 2006. Elle est domiciliée 200 ALL DE LA VOLLA ZAC Actipole, 38113 Veurey-Voroize. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-FRANCOIS CHAPPUIS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LES ORCHIS
INSEE- Dénomination
- SCI LES ORCHIS
- SIREN
- 490 779 121
- SIRET (siège)
- 490 779 121 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR80490779121Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 779 121
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 juin 2006
- Siège social
- 200 ALL DE LA VOLLA ZAC Actipole, 38113, VEUREY-VOROIZE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ORCHIS
Acquisition, prise à bail de tous immeubles ou de droits réels immobiliers en vue de leur gestion et ce par tous moyens.
Finances de SCI LES ORCHIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ORCHIS
INSEEGérant
Autre
Autre
FC INVESTISSEMENTS
Autre
Établissements de SCI LES ORCHIS
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 38113 VEUREY-VOROIZESiègeActif
490 779 121 00030 · ouvert le 19 juin 2006 · NAF 6820B
- 38560 JARRIEFermé
490 779 121 00014 · ouvert le 19 juin 2006 · NAF 6820B
- 38113 VEUREY-VOROIZEFermé
490 779 121 00022 · ouvert le 24 novembre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES ORCHIS
INPIComptes annuels de SCI LES ORCHIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ORCHIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES ORCHIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ORCHIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES ORCHIS. Elle date de 1998. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 octobre 1998 · N° 97-12.341
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ORCHIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES ORCHIS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 23 juin 2006
Questions fréquentes sur SCI LES ORCHIS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ORCHIS ?
Le numéro SIREN de SCI LES ORCHIS est 490 779 121. Le SIRET de son siège social est 490 779 121 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80490779121.
Qui dirige SCI LES ORCHIS ?
SCI LES ORCHIS est dirigée par JEAN-FRANCOIS CHAPPUIS, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ORCHIS ?
Le siège social de SCI LES ORCHIS est situé 200 ALL DE LA VOLLA ZAC Actipole, 38113 Veurey-Voroize.
SCI LES ORCHIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ORCHIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ORCHIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ORCHIS.
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