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SCI LES ORMEAUX

Active
Siren383 340 478654013320 BOUC-BEL-AIRCréée le 17 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI LES ORMEAUX est une 6540 immatriculée le 17 octobre 1991 sous le numéro SIREN 383 340 478. Elle est domiciliée La Malle, 13320 Bouc-Bel-Air. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. PHILIPPE MAITRE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES ORMEAUX

Dénomination
SCI LES ORMEAUX
SIREN
383 340 478
SIRET (siège)
383 340 478 00015
N° TVA intracommunautaire
FR19383340478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 340 478
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
17 octobre 1991
Siège social
LA MALLE, 13320, BOUC-BEL-AIR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ORMEAUX

L'ACQUISITION DE TOUS IMMEUBLES, ET A CET EFFET, EMPRUNTER ET HYPOTHEQUER, BATIS OU NON BATIS, DIVIS OU INDIVIS OU DROITS IMMOBILIERS, LA GESTION, L'ADMINISTRATION, L'EXPLOITATION SOUS TOUTES SES FORMES PAR BAIL, LOCATION, OU AUTREMENT DESDITS IMMEUBLES ET DROITS IMMOBILIERS, LEUR MISE EN VALEUR, PAR TRANSFORMATION DE TOUTES CONSTRUCTIONS EXISTANTES OU L'EDIFICATION DE TOUTES CONSTRUCTIONS NOUVELLES

Finances de SCI LES ORMEAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES ORMEAUX

C

COCO

Autre

En poste depuis avril 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 avril 2022

BF

BERNADETTE FOUCHER

Autre

En poste depuis avril 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 avril 2022

PM

PHILIPPE MAITRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 avril 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES ORMEAUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13320 BOUC-BEL-AIRSiègeActif

    383 340 478 00015 · ouvert le 31 juillet 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES ORMEAUX

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 avril 2022

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES ORMEAUX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ORMEAUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES ORMEAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ORMEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ORMEAUX. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ORMEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES ORMEAUX

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

    Gérant, Associé : MAITRE Philippe ; Associé : COCO ; Associé : FOUCHER Bernadette, Marie

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 1991

Questions fréquentes sur SCI LES ORMEAUX

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ORMEAUX ?

Le numéro SIREN de SCI LES ORMEAUX est 383 340 478. Le SIRET de son siège social est 383 340 478 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19383340478.

Qui dirige SCI LES ORMEAUX ?

SCI LES ORMEAUX est dirigée par PHILIPPE MAITRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ORMEAUX ?

Le siège social de SCI LES ORMEAUX est situé La Malle, 13320 Bouc-Bel-Air.

SCI LES ORMEAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ORMEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ORMEAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ORMEAUX.

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