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SCI LES ORMES

Active
Siren347 766 578654069800 SAINT-PRIESTCréée le 11 août 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions14 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
32,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LES ORMES est une 6540 immatriculée le 11 août 1988 sous le numéro SIREN 347 766 578. Son siège social est situé 23 rue du Lyonnais, 69800 Saint-Priest. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par FRANCOIS MARQUEZ en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI LES ORMES

Dénomination
SCI LES ORMES
SIREN
347 766 578
SIRET (siège)
347 766 578 00020
N° TVA intracommunautaire
FR47347766578Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 766 578
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
32 014,29 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 août 1988
Siège social
23 RUE DU LYONNAIS, 69800, SAINT-PRIEST
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES ORMES

La propriété, la gestion, l'administration et la mise en valeur de tous biens et droits mobiliers et immobiliers

Finances de SCI LES ORMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES ORMES

FM

FRANCOIS MARQUEZ

Autre

Depuis la création (11 août 1988) · 38 ans

MM

MICHEL MARQUEZ

Autre

Depuis la création (11 août 1988) · 38 ans

MM

MICHEL MARQUEZ

Autre

Depuis la création (11 août 1988) · 38 ans

M

MAINTENANCE GEOMETRIE APPLIQUEE - M.G.A.

Autre

Depuis la création (11 août 1988) · 38 ans

Établissements de SCI LES ORMES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69800 SAINT-PRIESTSiègeActif

    347 766 578 00020 · ouvert le 01 juillet 1988 · NAF 6820B

  • 69002 LYONFermé

    347 766 578 00012 · ouvert le 01 juillet 1988 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LES ORMES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juin 2026

  • Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Dépôt du 26 novembre 1997

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 19 juin 1996

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES ORMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ORMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES ORMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ORMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ORMES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ORMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES ORMES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

  1. création

    Date d'effet : 11 août 1988

Questions fréquentes sur SCI LES ORMES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ORMES ?

Le numéro SIREN de SCI LES ORMES est 347 766 578. Le SIRET de son siège social est 347 766 578 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47347766578.

Qui dirige SCI LES ORMES ?

SCI LES ORMES est dirigée par FRANCOIS MARQUEZ, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ORMES ?

Le siège social de SCI LES ORMES est situé 23 rue du Lyonnais, 69800 Saint-Priest.

SCI LES ORMES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ORMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 août 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ORMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ORMES.

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