SCI LES ORMES BONTIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES ORMES BONTIN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 janvier 1998, identifiée par le SIREN 415 407 865. Son siège social est situé 3 VOIE DU SAINFOIN Briel-sur-Barse, 10140 Briel-sur-Barse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-LOUP LEFEVRE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LES ORMES BONTIN
INSEE- Dénomination
- SCI LES ORMES BONTIN
- SIREN
- 415 407 865
- SIRET (siège)
- 415 407 865 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR05415407865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 415 407 865
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 janvier 1998
- Siège social
- 3 VOIE DU SAINFOIN Briel-sur-Barse, 10140, BRIEL-SUR-BARSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ORMES BONTIN
Acquisition de tout immeuble bâti, acquisition de tout terrain
Finances de SCI LES ORMES BONTIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ORMES BONTIN
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Autre
Autre
En poste depuis mai 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 mai 2016
Autre
En poste depuis mai 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 mai 2016
Gérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES ORMES BONTIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10140 BRIEL-SUR-BARSESiègeActif
415 407 865 00013 · ouvert le 26 janvier 1998 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES ORMES BONTIN
INPIComptes annuels de SCI LES ORMES BONTIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ORMES BONTIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES ORMES BONTIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ORMES BONTIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES ORMES BONTIN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ORMES BONTIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES ORMES BONTIN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant : LEFEVRE Jean-Loup, Joseph Gérant : LEFEVRE Florence
- création
Date d'effet : 30 janvier 1998
Questions fréquentes sur SCI LES ORMES BONTIN
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ORMES BONTIN ?
Le numéro SIREN de SCI LES ORMES BONTIN est 415 407 865. Le SIRET de son siège social est 415 407 865 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05415407865.
Qui dirige SCI LES ORMES BONTIN ?
SCI LES ORMES BONTIN est dirigée par JEAN-LOUP LEFEVRE, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ORMES BONTIN ?
Le siège social de SCI LES ORMES BONTIN est situé 3 VOIE DU SAINFOIN Briel-sur-Barse, 10140 Briel-sur-Barse.
SCI LES ORMES BONTIN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ORMES BONTIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ORMES BONTIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ORMES BONTIN.
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