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SCI LES OUCHES

Active
Siren401 113 345SCI70400 ECHAVANNECréée le 02 juin 1995

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
152,45 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 401 113 345, SCI LES OUCHES est une SCI créée le 2 juin 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Frahier Echavanne, 70400 Echavanne. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MARC HUYGHE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES OUCHES

Dénomination
SCI LES OUCHES
SIREN
401 113 345
SIRET (siège)
401 113 345 00011
N° TVA intracommunautaire
FR48401113345Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 113 345
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
02 juin 1995
Siège social
RTE DE FRAHIER ECHAVANNE, 70400, ECHAVANNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES OUCHES

ACQUISITION ET GESTION D'UN IMMEUBLE SIS A ECHAVANNE LIEU-DIT "LES OUCHES"

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Finances de SCI LES OUCHES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES OUCHES

MH

MARC HUYGHE

Gérant

Depuis la création (02 juin 1995) · 31 ans

Établissements de SCI LES OUCHES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70400 ECHAVANNESiègeActif

    401 113 345 00011 · ouvert le 01 juin 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES OUCHES

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI LES OUCHES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES OUCHES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES OUCHES. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES OUCHES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES OUCHES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 1995

Questions fréquentes sur SCI LES OUCHES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES OUCHES ?

Le numéro SIREN de SCI LES OUCHES est 401 113 345. Le SIRET de son siège social est 401 113 345 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48401113345.

Qui dirige SCI LES OUCHES ?

SCI LES OUCHES est dirigée par MARC HUYGHE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES OUCHES ?

Le siège social de SCI LES OUCHES est situé Rte de Frahier Echavanne, 70400 Echavanne.

SCI LES OUCHES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES OUCHES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES OUCHES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES OUCHES.

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