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SCI LES OURS ROUX

Active
Siren498 335 611SCI76220 LA FEUILLIECréée le 04 juin 2007

Documents
Capital social
1,3 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 498 335 611, SCI LES OURS ROUX est une SCI créée le 4 juin 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 rue du Pavillon, 76220 La Feuillie. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. SEBASTIEN OURSEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES OURS ROUX

Dénomination
SCI LES OURS ROUX
SIREN
498 335 611
SIRET (siège)
498 335 611 00014
N° TVA intracommunautaire
FR68498335611Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 335 611
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 300 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
04 juin 2007
Siège social
27 RUE DU PAVILLON, 76220, LA FEUILLIE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCI LES OURS ROUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES OURS ROUX

SO

SEBASTIEN OURSEL

Gérant

Depuis la création (04 juin 2007) · 19 ans

Établissements de SCI LES OURS ROUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76220 LA FEUILLIESiègeActif

    498 335 611 00014 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI LES OURS ROUX

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juin 2007

  • Acte

Conformité de SCI LES OURS ROUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES OURS ROUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES OURS ROUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES OURS ROUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES OURS ROUX

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 2007

Questions fréquentes sur SCI LES OURS ROUX

Quel est le numéro SIREN de SCI LES OURS ROUX ?

Le numéro SIREN de SCI LES OURS ROUX est 498 335 611. Le SIRET de son siège social est 498 335 611 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68498335611.

Qui dirige SCI LES OURS ROUX ?

SCI LES OURS ROUX est dirigée par SEBASTIEN OURSEL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES OURS ROUX ?

Le siège social de SCI LES OURS ROUX est situé 27 rue du Pavillon, 76220 La Feuillie.

SCI LES OURS ROUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES OURS ROUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES OURS ROUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES OURS ROUX.