SCI LES OURS ROUX
Active- Capital social
- 1,3 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 498 335 611, SCI LES OURS ROUX est une SCI créée le 4 juin 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 rue du Pavillon, 76220 La Feuillie. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. SEBASTIEN OURSEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES OURS ROUX
INSEE- Dénomination
- SCI LES OURS ROUX
- SIREN
- 498 335 611
- SIRET (siège)
- 498 335 611 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR68498335611Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 335 611
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 300 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 04 juin 2007
- Siège social
- 27 RUE DU PAVILLON, 76220, LA FEUILLIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SCI LES OURS ROUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEÉtablissements de SCI LES OURS ROUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76220 LA FEUILLIESiègeActif
498 335 611 00014 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCI LES OURS ROUX
INPIConformité de SCI LES OURS ROUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES OURS ROUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES OURS ROUX n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES OURS ROUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES OURS ROUX
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 juin 2007
Questions fréquentes sur SCI LES OURS ROUX
Quel est le numéro SIREN de SCI LES OURS ROUX ?
Le numéro SIREN de SCI LES OURS ROUX est 498 335 611. Le SIRET de son siège social est 498 335 611 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68498335611.
Qui dirige SCI LES OURS ROUX ?
SCI LES OURS ROUX est dirigée par SEBASTIEN OURSEL, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES OURS ROUX ?
Le siège social de SCI LES OURS ROUX est situé 27 rue du Pavillon, 76220 La Feuillie.
SCI LES OURS ROUX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES OURS ROUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES OURS ROUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES OURS ROUX.
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