SCI LES OURSONS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 76,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 382 766 491, SCI LES OURSONS est une SCI créée le 5 septembre 1991. Elle est domiciliée 160 RUE des Choumettes, 73440 Les Belleville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par CORINNE JAY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES OURSONS
INSEE- Dénomination
- SCI LES OURSONS
- SIREN
- 382 766 491
- SIRET (siège)
- 382 766 491 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR02382766491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 766 491
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 76 224,51 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 septembre 1991
- Siège social
- 160 RUE des Choumettes, 73440, Les Belleville
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES OURSONS
Location de locaux d'habitation.
Finances de SCI LES OURSONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES OURSONS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI LES OURSONS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 73440 Les BellevilleSiègeActif
382 766 491 00023 · ouvert le 01 décembre 2018 · NAF 6820B
- 73440 LES BELLEVILLEFermé
382 766 491 00015 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES OURSONS
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LES OURSONS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES OURSONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES OURSONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES OURSONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES OURSONS. Elle date de 1992. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 mars 1992 · N° 92-60.108
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES OURSONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES OURSONS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 05 septembre 1991
Questions fréquentes sur SCI LES OURSONS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES OURSONS ?
Le numéro SIREN de SCI LES OURSONS est 382 766 491. Le SIRET de son siège social est 382 766 491 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02382766491.
Qui dirige SCI LES OURSONS ?
SCI LES OURSONS est dirigée par CORINNE JAY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES OURSONS ?
Le siège social de SCI LES OURSONS est situé 160 RUE des Choumettes, 73440 Les Belleville.
SCI LES OURSONS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES OURSONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES OURSONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES OURSONS.
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