SCI LES OUSTALOUS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 900 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 441 258 233, SCI LES OUSTALOUS est une SCI créée le 19 mars 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Rouquat, 82190 Touffailles. SCI LES OUSTALOUS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par DIDIER BERNARD, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES OUSTALOUS
INSEE- Dénomination
- SCI LES OUSTALOUS
- SIREN
- 441 258 233
- SIRET (siège)
- 441 258 233 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR94441258233Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 258 233
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 900 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 19 mars 2002
- Siège social
- LD ROUQUAT, 82190, TOUFFAILLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES OUSTALOUS
ACQUISITION, GESTION, ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS.
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Finances de SCI LES OUSTALOUS
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INSEEÉtablissements de SCI LES OUSTALOUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82190 TOUFFAILLESSiègeActif
441 258 233 00010 · ouvert le 07 mars 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES OUSTALOUS
INPIConformité de SCI LES OUSTALOUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES OUSTALOUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES OUSTALOUS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES OUSTALOUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES OUSTALOUS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 mars 2002
Questions fréquentes sur SCI LES OUSTALOUS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES OUSTALOUS ?
Le numéro SIREN de SCI LES OUSTALOUS est 441 258 233. Le SIRET de son siège social est 441 258 233 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94441258233.
Qui dirige SCI LES OUSTALOUS ?
SCI LES OUSTALOUS est dirigée par DIDIER BERNARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES OUSTALOUS ?
Le siège social de SCI LES OUSTALOUS est situé Ld Rouquat, 82190 Touffailles.
SCI LES OUSTALOUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES OUSTALOUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES OUSTALOUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES OUSTALOUS.
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