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SCI LES OUSTALOUS

Active
Siren441 258 233SCI82190 TOUFFAILLESCréée le 19 mars 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
900 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 258 233, SCI LES OUSTALOUS est une SCI créée le 19 mars 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Rouquat, 82190 Touffailles. SCI LES OUSTALOUS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par DIDIER BERNARD, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES OUSTALOUS

Dénomination
SCI LES OUSTALOUS
SIREN
441 258 233
SIRET (siège)
441 258 233 00010
N° TVA intracommunautaire
FR94441258233Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 258 233
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
900 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
19 mars 2002
Siège social
LD ROUQUAT, 82190, TOUFFAILLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES OUSTALOUS

ACQUISITION, GESTION, ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS.

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Finances de SCI LES OUSTALOUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES OUSTALOUS

DB

DIDIER BERNARD

Gérant

Depuis la création (19 mars 2002) · 24 ans

CB

CLAUDINE BERNARD

Gérant

Depuis la création (19 mars 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LES OUSTALOUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82190 TOUFFAILLESSiègeActif

    441 258 233 00010 · ouvert le 07 mars 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES OUSTALOUS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 2005

  • Acte

Dépôt du 19 mars 2002

  • Acte

Conformité de SCI LES OUSTALOUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES OUSTALOUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES OUSTALOUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES OUSTALOUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES OUSTALOUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 mars 2002

Questions fréquentes sur SCI LES OUSTALOUS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES OUSTALOUS ?

Le numéro SIREN de SCI LES OUSTALOUS est 441 258 233. Le SIRET de son siège social est 441 258 233 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94441258233.

Qui dirige SCI LES OUSTALOUS ?

SCI LES OUSTALOUS est dirigée par DIDIER BERNARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES OUSTALOUS ?

Le siège social de SCI LES OUSTALOUS est situé Ld Rouquat, 82190 Touffailles.

SCI LES OUSTALOUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES OUSTALOUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES OUSTALOUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES OUSTALOUS.