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SCI LES OYATS

Active
Siren390 833 390Société civile92410 VILLE-D'AVRAYCréée le 04 janvier 2022

7010Z · Activités des sièges sociaux

Documents
Capital social
1,4 k€

SCI LES OYATS est une société civile immatriculée le 4 janvier 2022 sous le numéro SIREN 390 833 390. Elle est domiciliée 95 rue de Versailles, 92410 Ville-d'Avray. SCI LES OYATS relève du secteur activités des sièges sociaux (code NAF 7010Z). JEAN-YVES PAMART exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES OYATS

Dénomination
SCI LES OYATS
SIREN
390 833 390
SIRET (siège)
390 833 390 00011
N° TVA intracommunautaire
FR72390833390Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 833 390
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 402,53 €
Code NAF / APE
7010Z - Activités des sièges sociaux
Date de création
04 janvier 2022
Siège social
95 RUE DE VERSAILLES, 92410, VILLE-D'AVRAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES OYATS

L'acquisition de tous biens immobiliers la gestion et l'administration de tous biens immobiliers dont la société pourrait devenir propriétaire sous quelque forme que ce soit l'emprunt nécessaire à la réalisation de ces objets.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES OYATS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES OYATS

JB

JACQUES BAGORY

Associé indéfiniment responsable

MB

MARIE-NOELLE BERCY

Associé indéfiniment responsable

DB

DOMINIQUE BOULMIER

Associé indéfiniment responsable

MB

MARTINE BRUNEAU

Associé indéfiniment responsable

FC

FRANCOIS CALVET

Associé indéfiniment responsable

PC

PASCAL CANTY

Associé indéfiniment responsable

AC

ANNE CHÉRON

Associé indéfiniment responsable

AC

ALAIN CHÉRON

Associé indéfiniment responsable

JC

JOELE CORBESIER

Associé indéfiniment responsable

BC

BRIGITTE COTONI

Associé indéfiniment responsable

LC

LAURE COTONI

Associé indéfiniment responsable

CC

CLAIRE COTONI

Associé indéfiniment responsable

JC

JEAN-CLAUDE COTONI

Associé indéfiniment responsable

DD

DOMINIQUE DARDOISE

Associé indéfiniment responsable

FD

FRANCOIS DAUTZENBERG

Associé indéfiniment responsable

ND

NOELLE DAUTZENBERG

Associé indéfiniment responsable

MD

MICHEL DAUTZENBERG

Associé indéfiniment responsable

AD

ANNE-MARIE DROUANT

Associé indéfiniment responsable

BD

BERNARD DUJARDIN

Associé indéfiniment responsable

OE

ODILE EWALD

Associé indéfiniment responsable

SE

SYLVIE EWALD

Associé indéfiniment responsable

IE

ISABELLE EWALD

Associé indéfiniment responsable

EF

ELISABETH FARRENQ

Associé indéfiniment responsable

BF

BEATRICE FIELD

Associé indéfiniment responsable

MF

MARIE-DOMINIQUE FIESCHI

Associé indéfiniment responsable

MF

MARIE-ALICE FROUIN

Associé indéfiniment responsable

LG

LUCILE GAMBEY

Associé indéfiniment responsable

FG

FRANCOIS GARDELLE

Associé indéfiniment responsable

AG

ANNE GARDELLE

Associé indéfiniment responsable

AG

ANNE GARNIER

Associé indéfiniment responsable

AJ

ALAIN JOUBERT

Associé indéfiniment responsable

PL

PHILIPPE LAFON

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 janvier 2008

JL

JEAN-LOUIS LAURENCE

Associé indéfiniment responsable

ML

MARIE-JOELLE LAURENCE

Associé indéfiniment responsable

GL

GUILLAUME LAVOIX

Associé indéfiniment responsable

AL

ARNAUD LAVOIX

Associé indéfiniment responsable

YL

YANN LE GUERNIGOU

Associé indéfiniment responsable

LL

LOIC LE GUERNIGOU

Associé indéfiniment responsable

GL

GILDAS LE GUERNIGOU

Associé indéfiniment responsable

NL

NOELLE LECUYER

Associé indéfiniment responsable

MM

MICHELE MOET

Associé indéfiniment responsable

JP

JEAN-YVES PAMART

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 janvier 2022) · 4 ans

FP

FRANCOISE POTIER

Associé indéfiniment responsable

CP

CATHERINE PREVOST

Associé indéfiniment responsable

CP

CLAUDINE PREVOST

Associé indéfiniment responsable

JR

JEANNE ROBERT

Associé indéfiniment responsable

GR

GILLES ROUBELLAT

Associé indéfiniment responsable

MR

MONIQUE RUILLIER

Associé indéfiniment responsable

GS

GUILLAUME SIMON

Associé indéfiniment responsable

LS

LAURENCE SIMON

Associé indéfiniment responsable

JS

JEAN-PIERRE SIMON

Associé indéfiniment responsable

FS

FRANCOIS SIMON

Associé indéfiniment responsable

CS

CHRISTIAN SIMON

Associé indéfiniment responsable

NS

NICOLE SIMON

Associé indéfiniment responsable

MS

MARGUERITTE SOURY

Associé indéfiniment responsable

PT

PATRICK TAILLANDIER

Associé indéfiniment responsable

VT

VALERIE TAILLANDIER

Associé indéfiniment responsable

FT

FRANCK TAILLANDIER

Associé indéfiniment responsable

YT

YANN TAILLANDIER

Associé indéfiniment responsable

AT

ANNE THOMAS

Associé indéfiniment responsable

BV

BRIGITTE VALTON

Associé indéfiniment responsable

EV

ERIC VERSTRAETE

Associé indéfiniment responsable

EV

ETIENNE VERSTRAETE

Associé indéfiniment responsable

EV

EMMANUEL VERSTRAETE

Associé indéfiniment responsable

SV

SABINE VERSTRAETE

Associé indéfiniment responsable

NV

NATHALIE VIEILLEFAULT

Associé indéfiniment responsable

FV

FREDERIC VINCENT

Associé indéfiniment responsable

MC

MARIE-JOSE CHARPENTIER

Associé indéfiniment responsable

MD

MARGUERITE DAVIRON

Associé indéfiniment responsable

SL

SYLVIANE LIBRATI

Associé indéfiniment responsable

BD

BERTRAND DAUTZENBERG

Associé indéfiniment responsable

PD

PAUL DAUTZENBERG

Associé indéfiniment responsable

MD

MARIE DAUTZENBERG

Associé indéfiniment responsable

AD

ANNE DAUTZENBERG

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES OYATS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 92410 VILLE-D'AVRAYSiègeFermé

    390 833 390 00011 · ouvert le 19 avril 1993 · NAF 6820B

  • 50740 CAROLLESActif

    390 833 390 00029 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI LES OYATS

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juillet 2024

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2024

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2024

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2024

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 04 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 04 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 11 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2014

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2007

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2001

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2001

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 1994

  • Acte

Dépôt du 16 avril 1993

  • Acte

Conformité de SCI LES OYATS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES OYATS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES OYATS. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES OYATS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES OYATS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

    Immatriculée le 2022-01-04 · Début d'activité : 2021-03-06

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Gérant, Associé : PAMART Jean-Yves

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Gérant : LAFON Philippe radiation le 14 Décembre 2007. Associé : FROUIN Catherine en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : CHERON Christian en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : LAFON Philippe en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : VERSTRAETE Pierre en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : SIMON Louis en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : SIMON Laurence en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : SIMON Francois en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : ROUBELLAT Gilles en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : POTIER Francoise en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : MACET Marie-Francoise en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : POUILLET Bernadette en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : LAURENCE Jean-Louis en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : FARRENQ Elisabeth en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : JOUBERT Alain en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : RUILLIER Monique en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : EDWALD Bernard en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : SOURY Margueritte en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : LAURENCE Marie-Joelle en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : COLLOT Jacques en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : DAUTZENBERG Michel en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : DUJARDIN Bernard en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : ETCHEBERRY Francois en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : PICARD Marie en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : EWALD Sylvie en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : EDWALD Louis en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : FROUIN Michel en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : GARDELLE Francois en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : SIMON Nicole en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : LEBIS Marie en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : TISON Claudine en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : MONY Jacques en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : CALVET Francois en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : CORBESIER Joele en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : BRUNEAU Martine en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : ROBERT Jeanne en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : EWALD Isabelle en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : SIMON Christian en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : THOMAS Anne en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : SIMON Nathalie en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : TISON Brigitte en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : CHARPENTIER Marie-José en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : Vincent Frédéric en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : BOULMIER Dominique en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : COTONI Jean en fonction le 14 Décembre 2007. Associé : BAGORY Jacques en fonction le 14 Décembre 2007. Gérant : SIMON Jean-Pierre en fonction le 14 Décembre 2007.

  1. création

    Date d'effet : 04 janvier 2022

Questions fréquentes sur SCI LES OYATS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES OYATS ?

Le numéro SIREN de SCI LES OYATS est 390 833 390. Le SIRET de son siège social est 390 833 390 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72390833390.

Qui dirige SCI LES OYATS ?

SCI LES OYATS est dirigée par JEAN-YVES PAMART, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 74 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES OYATS ?

Le siège social de SCI LES OYATS est situé 95 rue de Versailles, 92410 Ville-d'Avray.

SCI LES OYATS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES OYATS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES OYATS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES OYATS.