SCI LES PAPILLONS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES PAPILLONS est une SCI immatriculée le 25 juin 2026 sous le numéro SIREN 106 636 632. Elle est domiciliée 19 RUE de l'Orme, 42680 Saint-Marcellin-en-Forez. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par Emmanuelle TREDANT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LES PAPILLONS
INSEE- Dénomination
- SCI LES PAPILLONS
- SIREN
- 106 636 632
- SIRET (siège)
- 106 636 632 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR28106636632Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 106 636 632
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 juin 2026
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 juin 2026
- Siège social
- 19 RUE de l'Orme, 42680, Saint-Marcellin-en-Forez
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES PAPILLONS
La Société a pour objet : - l'acquisition, la propriété, l'administration, la gestion, la mise à disposition des associés, l'occupation à titre de résidence secondaire, l'exploitation par location nue, meublée, saisonnière, gîte ou hébergement touristique de tous biens et droits immobiliers ; - l'acquisition, la rénovation, l'aménagement, l'entretien et la valorisation de tous biens immobiliers bâtis ou non bâtis ; - l'acquisition et la gestion de tous autres biens immobiliers dont la société pourrait devenir propriétaire ; - exceptionnellement, la vente des biens devenus inutiles à la réalisation de l'objet social ; - et généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus sans modifier le caractère civil de la société.
Finances de SCI LES PAPILLONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES PAPILLONS
INSEEEMMANUELLE BOYER COACHING SARL
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 juin 2026) · moins d'un an
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 juin 2026) · moins d'un an
Établissements de SCI LES PAPILLONS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42680 Saint-Marcellin-en-ForezSiègeActif
106 636 632 00015 · ouvert le 18 juin 2026 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES PAPILLONS
INPIComptes annuels de SCI LES PAPILLONS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES PAPILLONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES PAPILLONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES PAPILLONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
86 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES PAPILLONS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frEtablit un plan comportant les mesures visées aux articles L. 733-1, L. 733-7 et L. 733-8 C. consom.
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Décision du 28 mai 2026 · N° 25/00055
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 mars 2026 · N° 23-17.781
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Décision du 13 mars 2026 · N° 25/00248
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Décision du 26 janvier 2026 · N° 2025006870
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/01366
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Décision du 06 novembre 2025 · N° 2025L02519
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Décision du 26 septembre 2025 · N° 24/02094
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, bureau d'ordre référés
Décision du 13 août 2025 · N° 25/00184
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Décision du 11 juillet 2025 · N° 23/06889
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Décision du 27 juin 2025 · N° 23/01381
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Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 25 juin 2025 · N° 21/07481
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Cour d'appel, sociale C salle 1
Décision du 30 mai 2025 · N° 24/02100
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Décision du 30 mai 2025 · N° 23/00752
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Décision du 06 mai 2025 · N° 22/03592
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Décision du 21 mars 2025 · N° 2024J00107
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Décision du 13 mars 2025 · N° 22/03697
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Décision du 29 novembre 2024 · N° 22/01138
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Décision du 18 septembre 2024 · N° 23-11.327
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 06 juin 2024 · N° 23/00541
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 5
Décision du 25 avril 2024 · N° 21/09669
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES PAPILLONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES PAPILLONS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-06-18
- création
Date d'effet : 25 juin 2026
Questions fréquentes sur SCI LES PAPILLONS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES PAPILLONS ?
Le numéro SIREN de SCI LES PAPILLONS est 106 636 632. Le SIRET de son siège social est 106 636 632 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28106636632.
Qui dirige SCI LES PAPILLONS ?
SCI LES PAPILLONS est dirigée par Emmanuelle TREDANT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES PAPILLONS ?
Le siège social de SCI LES PAPILLONS est situé 19 RUE de l'Orme, 42680 Saint-Marcellin-en-Forez.
SCI LES PAPILLONS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES PAPILLONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES PAPILLONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES PAPILLONS.
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