SCI LES PAPILLONS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 129 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES PAPILLONS est une SCI immatriculée le 16 juin 2003 sous le numéro SIREN 449 212 463. Elle est domiciliée Le Bourg, 18300 Sury-en-Vaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SONIA PLISSON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES PAPILLONS
INSEE- Dénomination
- SCI LES PAPILLONS
- SIREN
- 449 212 463
- SIRET (siège)
- 449 212 463 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR08449212463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 212 463
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 128 775 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 juin 2003
- Siège social
- LE BOURG, 18300, SURY-EN-VAUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI LES PAPILLONS
Acquisition d'immeuble, administration et exploitation bail location dudit immeuble
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LES PAPILLONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES PAPILLONS
INSEEÉtablissements de SCI LES PAPILLONS
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 18300 SURY-EN-VAUXSiègeActif
449 212 463 00011 · ouvert le 10 juin 2003 · NAF 6820B
- 18300 SANCERREActif
449 212 463 00029 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES PAPILLONS
INPIComptes annuels de SCI LES PAPILLONS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES PAPILLONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES PAPILLONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES PAPILLONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
86 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES PAPILLONS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frEtablit un plan comportant les mesures visées aux articles L. 733-1, L. 733-7 et L. 733-8 C. consom.
Tribunal judiciaire, sCHILTIGHEIM Surend.
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/00055
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 mars 2026 · N° 23-17.781
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 13 mars 2026 · N° 25/00248
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, r E F E R E
Décision du 26 janvier 2026 · N° 2025006870
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés expertises
Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/01366
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 06 novembre 2025 · N° 2025L02519
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale A salle 2
Décision du 26 septembre 2025 · N° 24/02094
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, bureau d'ordre référés
Décision du 13 août 2025 · N° 25/00184
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 11 juillet 2025 · N° 23/06889
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale C salle 2
Décision du 27 juin 2025 · N° 23/01381
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 25 juin 2025 · N° 21/07481
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale C salle 1
Décision du 30 mai 2025 · N° 24/02100
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale A salle 2
Décision du 30 mai 2025 · N° 23/00752
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 06 mai 2025 · N° 22/03592
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 21 mars 2025 · N° 2024J00107
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION B
Décision du 13 mars 2025 · N° 22/03697
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale C salle 1
Décision du 29 novembre 2024 · N° 22/01138
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 septembre 2024 · N° 23-11.327
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 06 juin 2024 · N° 23/00541
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 5
Décision du 25 avril 2024 · N° 21/09669
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES PAPILLONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES PAPILLONS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges
- création
Date d'effet : 16 juin 2003
Questions fréquentes sur SCI LES PAPILLONS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES PAPILLONS ?
Le numéro SIREN de SCI LES PAPILLONS est 449 212 463. Le SIRET de son siège social est 449 212 463 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08449212463.
Qui dirige SCI LES PAPILLONS ?
SCI LES PAPILLONS est dirigée par SONIA PLISSON, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES PAPILLONS ?
Le siège social de SCI LES PAPILLONS est situé Le Bourg, 18300 Sury-en-Vaux.
SCI LES PAPILLONS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES PAPILLONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES PAPILLONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES PAPILLONS.
Entreprises similaires
Même activité à Sury-en-Vaux
- SOFAG18300 Sury-en-Vaux
- GFA DE L'ENCLOS18300 Sury-en-Vaux
- PANQUELAINE18300 Sury-en-Vaux
- GFA DE LA GUIBERTE18300 Sury-en-Vaux
- GFA LEGROS RAIMBAULT18300 Sury-en-Vaux
- GFA DES BOUCAUDS18300 Sury-en-Vaux
- SCI DE LIREMANI18300 Sury-en-Vaux
- SCI ROGIGA18300 Sury-en-Vaux
- GFA DES COTELINS18300 Sury-en-Vaux
- LE COTTAGE DES RENARDS18300 Sury-en-Vaux
