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SCI LES PAPILLONS

Active
Siren452 191 174SCI38350 SOUSVILLECréée le 15 février 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions86 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 452 191 174, SCI LES PAPILLONS est une SCI créée le 15 février 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Pont Haut, 38350 Sousville. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de SCI LES PAPILLONS

Dénomination
SCI LES PAPILLONS
SIREN
452 191 174
SIRET (siège)
452 191 174 00013
N° TVA intracommunautaire
FR16452191174Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 191 174
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 février 2004
Siège social
LD PONT HAUT, 38350, SOUSVILLE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCI LES PAPILLONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES PAPILLONS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SCI LES PAPILLONS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38350 SOUSVILLESiègeFermé

    452 191 174 00013 · ouvert le 15 février 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES PAPILLONS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 décembre 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES PAPILLONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES PAPILLONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES PAPILLONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES PAPILLONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

86 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES PAPILLONS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES PAPILLONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES PAPILLONS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2004

Questions fréquentes sur SCI LES PAPILLONS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES PAPILLONS ?

Le numéro SIREN de SCI LES PAPILLONS est 452 191 174. Le SIRET de son siège social est 452 191 174 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16452191174.

Où se situe le siège social de SCI LES PAPILLONS ?

Le siège social de SCI LES PAPILLONS est situé Ld Pont Haut, 38350 Sousville.

SCI LES PAPILLONS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES PAPILLONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES PAPILLONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES PAPILLONS.

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