SCI LES PASSEURS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI LES PASSEURS est une SCI immatriculée le 14 novembre 2011 sous le numéro SIREN 537 723 801. Son siège social est situé 19 rue du Pont Joly, 21140 Semur-en-Auxois. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par BERNARD GIRARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES PASSEURS
INSEE- Dénomination
- SCI LES PASSEURS
- SIREN
- 537 723 801
- SIRET (siège)
- 537 723 801 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR14537723801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 723 801
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 14 novembre 2011
- Siège social
- 19 RUE DU PONT JOLY, 21140, SEMUR-EN-AUXOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES PASSEURS
Acquisition, gestion, exploitation par bail, location ou autrement de tous biens et droits immobiliers, prise de participation dans toutes sociétés immobilières, obtention de toutes ouvertures de crédits, prêts ou facilités de caisse
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Finances de SCI LES PASSEURS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES PASSEURS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (14 novembre 2011) · 15 ans
Établissements de SCI LES PASSEURS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21140 SEMUR-EN-AUXOISSiègeActif
537 723 801 00016 · ouvert le 08 octobre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES PASSEURS
INPIConformité de SCI LES PASSEURS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES PASSEURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES PASSEURS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 28 février 2025 · N° 25/00419
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES PASSEURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES PASSEURS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-14 · Début d'activité : 2011-10-08
- création
Date d'effet : 14 novembre 2011
Questions fréquentes sur SCI LES PASSEURS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES PASSEURS ?
Le numéro SIREN de SCI LES PASSEURS est 537 723 801. Le SIRET de son siège social est 537 723 801 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14537723801.
Qui dirige SCI LES PASSEURS ?
SCI LES PASSEURS est dirigée par BERNARD GIRARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES PASSEURS ?
Le siège social de SCI LES PASSEURS est situé 19 rue du Pont Joly, 21140 Semur-en-Auxois.
SCI LES PASSEURS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES PASSEURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES PASSEURS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES PASSEURS.
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