SCI LES PETITS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,7 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 438 100 448, SCI LES PETITS est une SCI créée le 20 février 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 rue du Haut-Brion, 33850 Leognan. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ISABELLE CAVALIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES PETITS
INSEE- Dénomination
- SCI LES PETITS
- SIREN
- 438 100 448
- SIRET (siège)
- 438 100 448 00044
- N° TVA intracommunautaire
- FR50438100448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 100 448
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 700 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 février 2008
- Siège social
- 35 RUE DU HAUT-BRION, 33850, LEOGNAN
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES PETITS
Acquisition, vente, prise A bail ou A crédit-bail de tous immeubles et terrains, L'administration et L'exploitation par location ou autrement desdits terrains et immeubles, entretien et éventuellement aménagement de Ces biens
Finances de SCI LES PETITS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES PETITS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 février 2008) · 18 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 décembre 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES PETITS
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 33850 LEOGNANSiègeActif
438 100 448 00044 · ouvert le 05 juin 2001 · NAF 6820B
- 17137 NIEUL-SUR-MERFermé
438 100 448 00010 · ouvert le 05 juin 2001 · NAF 702C
- 17440 AYTREFermé
438 100 448 00028 · ouvert le 01 août 2005 · NAF 6820B
- 33800 BORDEAUXFermé
438 100 448 00036 · ouvert le 21 janvier 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES PETITS
INPIComptes annuels de SCI LES PETITS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES PETITS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES PETITS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES PETITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
130 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES PETITS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, chambre 8
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Cour d'appel, chambre sociale
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Décision du 21 janvier 2025 · N° 23/03272
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Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 17 janvier 2025 · N° 24/01211
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 15 janvier 2025 · N° 20/10280
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 13 janvier 2025 · N° 24/00317
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Décision du 18 décembre 2024 · N° 23/04951
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Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 17 décembre 2024 · N° 24/14488
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Tribunal judiciaire, chambre 02
Décision du 10 décembre 2024 · N° 24/05642
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Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
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Tribunal judiciaire, chambre des référés
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
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Décision du 20 juin 2024 · N° 22/02301
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Décision du 06 mai 2024 · N° 23/11305
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Tribunal judiciaire, 3ème chambre 2ème section
Décision du 03 mai 2024 · N° 23/01284
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Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 25 avril 2024 · N° 23/06153
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Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 05 avril 2024 · N° 21/06670
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 28 mars 2024 · N° 22/00171
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 19 mars 2024 · N° 21/02033
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 14 mars 2024 · N° 23/01722
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Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 22 février 2024 · N° 23/04042
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Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 13 février 2024 · N° 22/01911
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 1ère section
Décision du 06 février 2024 · N° 20/07451
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 5/Section 1
Décision du 24 janvier 2024 · N° 23/05745
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Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE C
Décision du 07 décembre 2023 · N° 21/04590
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 05 décembre 2023 · N° 23/07569
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Cour d'appel, 4eme Chambre Section 2
Décision du 01 décembre 2023 · N° 22/02725
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 24 novembre 2023 · N° 23/11245
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 09 novembre 2023 · N° 20/09580
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Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 14 septembre 2023 · N° 21/01414
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Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 07 septembre 2023 · N° 22/14639
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Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 06 septembre 2023 · N° 21/02672
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 08 juin 2023 · N° 23/00739
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 08 juin 2023 · N° 21/00757
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Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 05 avril 2023 · N° 22/04866
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 14 mars 2023 · N° 20/03674
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Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 1
Décision du 09 février 2023 · N° 20/03986
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 12 décembre 2022 · N° 21/09512
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Cour d'appel, chambre 4-1
Décision du 18 novembre 2022 · N° 19/03385
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 15 novembre 2022 · N° 21/00770
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Cour d'appel, 14e chambre
Décision du 10 novembre 2022 · N° 22/01722
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 28 octobre 2022 · N° 19/05812
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 23 juin 2022 · N° 19/13206
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Cour d'appel, chambre sociale-2ème sect
Décision du 23 juin 2022 · N° 21/00913
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 16 juin 2022 · N° 21/01343
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Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 16 juin 2022 · N° 21/15825
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Cour d'appel, jURIDIC.PREMIER PRESIDENT
Décision du 13 mai 2022 · N° 16/02882
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 29 avril 2022 · N° 20/00221
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Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 20 avril 2022 · N° 18/00701
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 21 novembre 2018 · N° 16-82.315
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 21 mars 2018 · N° 17-80.158
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 22 février 2017 · N° 16-14.318
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 01 février 2017 · N° 15/05873
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Cour d'appel, 1ère chambre 1ère section
Décision du 18 novembre 2010 · N° 09/04281
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 05 novembre 2010 · N° 08/12055
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 juillet 2005 · N° 04-14.494
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 septembre 2004 · N° 03-10.242
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 décembre 2002 · N° 01-13.975
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 26 juin 2001 · N° 99-18.495
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 décembre 1999 · N° 98-13.685
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 28 janvier 1999 · N° 98-60.059
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 03 décembre 1997 · N° 96-15.743
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 juillet 1997 · N° 95-43.558
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 juin 1997 · N° 94-43.249
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 mars 1995 · N° 93-11.905
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 31 janvier 1995 · N° 93-13.583
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 janvier 1994 · N° 91-17.780
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 janvier 1994 · N° 88-40.695
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 29 octobre 1991 · N° 89-13.354
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES PETITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES PETITS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
Gérant, Associé : SIMON Jean Bernard ; Gérant, Associé : SIMON Isabelle
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
Début d'activité : 2001-06-05
- création
Date d'effet : 20 février 2008
Questions fréquentes sur SCI LES PETITS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES PETITS ?
Le numéro SIREN de SCI LES PETITS est 438 100 448. Le SIRET de son siège social est 438 100 448 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50438100448.
Qui dirige SCI LES PETITS ?
SCI LES PETITS est dirigée par ISABELLE CAVALIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES PETITS ?
Le siège social de SCI LES PETITS est situé 35 rue du Haut-Brion, 33850 Leognan.
SCI LES PETITS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES PETITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES PETITS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES PETITS.
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