SCI LES PETITS CAILLOUX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES PETITS CAILLOUX est une SCI immatriculée le 5 novembre 2025 sous le numéro SIREN 993 126 085. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 RUE de l'Abbe Antoine, 54740 Gerbécourt-et-Haplemont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par Michaël Sasin, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES PETITS CAILLOUX
INSEE- Dénomination
- SCI LES PETITS CAILLOUX
- SIREN
- 993 126 085
- SIRET (siège)
- 993 126 085 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR84993126085Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 993 126 085
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 novembre 2025
- Siège social
- 3 RUE de l'Abbe Antoine, 54740, Gerbécourt-et-Haplemont
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES PETITS CAILLOUX
La Société a pour objet : - l'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous terrains et immeuble apportés à la Société ou acquis ou encore construits par elle, et, le cas échéant, à titre tout à fait exceptionnel la cession. - Et plus généralement, toutes opérations mobilières, immobilières ou financières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini, pourvu que l'ensemble de ces opérations ne soit pas susceptible de porter atteinte au caractère civil de l'activité sociale de la Société.
Finances de SCI LES PETITS CAILLOUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES PETITS CAILLOUX
INSEEÉtablissements de SCI LES PETITS CAILLOUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54740 Gerbécourt-et-HaplemontSiègeActif
993 126 085 00014 · ouvert le 01 novembre 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES PETITS CAILLOUX
INPIComptes annuels de SCI LES PETITS CAILLOUX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES PETITS CAILLOUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES PETITS CAILLOUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES PETITS CAILLOUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES PETITS CAILLOUX. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, hAGUENAU Civil
Décision du 10 novembre 2025 · N° 25/07661
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 05 avril 2024 · N° 21/06670
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 20 avril 2022 · N° 18/00701
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES PETITS CAILLOUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES PETITS CAILLOUX
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-11-05 · Début d'activité : 2025-11-01
- création
Date d'effet : 05 novembre 2025
Questions fréquentes sur SCI LES PETITS CAILLOUX
Quel est le numéro SIREN de SCI LES PETITS CAILLOUX ?
Le numéro SIREN de SCI LES PETITS CAILLOUX est 993 126 085. Le SIRET de son siège social est 993 126 085 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84993126085.
Qui dirige SCI LES PETITS CAILLOUX ?
SCI LES PETITS CAILLOUX est dirigée par Michaël Sasin, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES PETITS CAILLOUX ?
Le siège social de SCI LES PETITS CAILLOUX est situé 3 RUE de l'Abbe Antoine, 54740 Gerbécourt-et-Haplemont.
SCI LES PETITS CAILLOUX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES PETITS CAILLOUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES PETITS CAILLOUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES PETITS CAILLOUX.
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