SCI LES PETITS CHAMPS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 8,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 440 195 865, SCI LES PETITS CHAMPS est une SCI créée le 20 décembre 2001. Son siège social est situé 17 All des Acacias, 03380 Quinssaines. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par LAURENT DUPRAT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES PETITS CHAMPS
INSEE- Dénomination
- SCI LES PETITS CHAMPS
- SIREN
- 440 195 865
- SIRET (siège)
- 440 195 865 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR22440195865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 195 865
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 20 décembre 2001
- Siège social
- 17 ALL DES ACACIAS, 03380, QUINSSAINES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES PETITS CHAMPS
L'acquisition par voie d'achat d'apport d'échange ou autrement.
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Finances de SCI LES PETITS CHAMPS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES PETITS CHAMPS
INSEEBODACCAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 mars 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES PETITS CHAMPS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 03380 QUINSSAINESSiègeActif
440 195 865 00025 · ouvert le 01 décembre 2001 · NAF 6820B
- 03380 HURIELFermé
440 195 865 00017 · ouvert le 01 décembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES PETITS CHAMPS
INPIConformité de SCI LES PETITS CHAMPS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES PETITS CHAMPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES PETITS CHAMPS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 8
Décision du 19 février 2025 · N° 22/17771
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 03 décembre 1997 · N° 96-15.743
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 mars 1995 · N° 93-11.905
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES PETITS CHAMPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES PETITS CHAMPS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 20 décembre 2001
Questions fréquentes sur SCI LES PETITS CHAMPS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES PETITS CHAMPS ?
Le numéro SIREN de SCI LES PETITS CHAMPS est 440 195 865. Le SIRET de son siège social est 440 195 865 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22440195865.
Qui dirige SCI LES PETITS CHAMPS ?
SCI LES PETITS CHAMPS est dirigée par LAURENT DUPRAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES PETITS CHAMPS ?
Le siège social de SCI LES PETITS CHAMPS est situé 17 All des Acacias, 03380 Quinssaines.
SCI LES PETITS CHAMPS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES PETITS CHAMPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES PETITS CHAMPS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES PETITS CHAMPS.
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