SCI LES PETITS MOUSAILLONS

Active

Siren490 084 670SCI17000 LA ROCHELLECréée le 30 mai 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 490 084 670, SCI LES PETITS MOUSAILLONS est une SCI créée le 30 mai 2006. Son siège social est situé 64 rue Jules Siegfried, 17000 La Rochelle. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ADELINE RAULT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES PETITS MOUSAILLONS

INSEE

Dénomination: SCI LES PETITS MOUSAILLONS
SIREN: 490 084 670
SIRET (siège): 490 084 670 00010
N° TVA intracommunautaire: FR93490084670Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 490 084 670
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 30 mai 2006
Siège social: 64 RUE JULES SIEGFRIED, 17000, LA ROCHELLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LES PETITS MOUSAILLONS

LA PROPRIETE L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT DES BIENS IMMOBILIERS QUI LUI SERONT APPORTES PRIS A CREDIT BAIL OU ACQUIS PAR ELLE AU COURS DE LA VIE SOCIALE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES PETITS MOUSAILLONS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES PETITS MOUSAILLONS

INSEE

RICHARD MOTTAIS

Autre

Depuis la création (30 mai 2006) · 20 ans

ADELINE RAULT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 mai 2006) · 20 ans

Établissements de SCI LES PETITS MOUSAILLONS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

17000 LA ROCHELLESiègeActif
490 084 670 00010 · ouvert le 15 mai 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES PETITS MOUSAILLONS

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mai 2006

Acte

Comptes annuels de SCI LES PETITS MOUSAILLONS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES PETITS MOUSAILLONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES PETITS MOUSAILLONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES PETITS MOUSAILLONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES PETITS MOUSAILLONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES PETITS MOUSAILLONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES PETITS MOUSAILLONS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 30 mai 2006

Questions fréquentes sur SCI LES PETITS MOUSAILLONS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES PETITS MOUSAILLONS ?

Le numéro SIREN de SCI LES PETITS MOUSAILLONS est 490 084 670. Le SIRET de son siège social est 490 084 670 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93490084670.

Qui dirige SCI LES PETITS MOUSAILLONS ?

SCI LES PETITS MOUSAILLONS est dirigée par ADELINE RAULT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES PETITS MOUSAILLONS ?

Le siège social de SCI LES PETITS MOUSAILLONS est situé 64 rue Jules Siegfried, 17000 La Rochelle.