SCI LES PETITS PLANS
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 304,9 €
- Effectif
- Non publié
SCI LES PETITS PLANS est une SCI immatriculée le 28 mai 1983 sous le numéro SIREN 327 323 796. Le siège social de l'entreprise se trouve Chantemerle St Chaffrey, 05330 St Chaffrey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PAUL CASTAGNA, gérant. SCI LES PETITS PLANS a été radiée le 17 janvier 2022 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de SCI LES PETITS PLANS
INSEE- Dénomination
- SCI LES PETITS PLANS
- SIREN
- 327 323 796
- SIRET (siège)
- 327 323 796 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR48327323796Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 323 796
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 mai 1983
- Date de radiation
- 17 janvier 2022
- Siège social
- CHANTEMERLE ST CHAFFREY, 05330, ST CHAFFREY
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Site internet et réseaux sociaux de SCI LES PETITS PLANS
Finances de SCI LES PETITS PLANS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES PETITS PLANS
INSEEÉtablissements de SCI LES PETITS PLANS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 05330 ST CHAFFREYSiègeFermé
327 323 796 00018 · ouvert le 27 avril 1983 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES PETITS PLANS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LES PETITS PLANS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES PETITS PLANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES PETITS PLANS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES PETITS PLANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI LES PETITS PLANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES PETITS PLANS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- radiation
Date d'effet : 17 janvier 2022
Questions fréquentes sur SCI LES PETITS PLANS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES PETITS PLANS ?
Le numéro SIREN de SCI LES PETITS PLANS est 327 323 796. Le SIRET de son siège social est 327 323 796 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48327323796.
Qui dirige SCI LES PETITS PLANS ?
SCI LES PETITS PLANS est dirigée par PAUL CASTAGNA, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES PETITS PLANS ?
Le siège social de SCI LES PETITS PLANS est situé Chantemerle St Chaffrey, 05330 St Chaffrey.
SCI LES PETITS PLANS est-elle toujours en activité ?
Non, SCI LES PETITS PLANS n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 17 janvier 2022.
SCI LES PETITS PLANS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES PETITS PLANS.
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