SCI LES PEUPLIERS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LES PEUPLIERS est une SCI immatriculée le 17 août 1987 sous le numéro SIREN 341 935 864. Son siège social est situé Le Mas Viel Montsales, 12260 Montsales. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MICHELLE CAZENOVE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES PEUPLIERS
INSEE- Dénomination
- SCI LES PEUPLIERS
- SIREN
- 341 935 864
- SIRET (siège)
- 341 935 864 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR12341935864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 341 935 864
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 17 août 1987
- Siège social
- LE MAS VIEL MONTSALES, 12260, MONTSALES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES PEUPLIERS
GESTION D'IMMEUBLE
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Finances de SCI LES PEUPLIERS
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES PEUPLIERS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 août 1987) · 39 ans
Établissements de SCI LES PEUPLIERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12260 MONTSALESSiègeActif
341 935 864 00015 · ouvert le 26 juin 1987 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES PEUPLIERS
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Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI LES PEUPLIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES PEUPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
57 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES PEUPLIERS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/06580
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/03907
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 27 mars 2026 · N° 25/13471
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPX DE GONESSE
Décision du 16 mars 2026 · N° 25/00896
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 16 mars 2026 · N° 25/09164
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 16 mars 2026 · N° 25/09167
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 16 mars 2026 · N° 25/09168
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Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 05 mars 2026 · N° 25/04995
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Décision du 03 mars 2026 · N° 25/02570
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Décision du 05 février 2026 · N° 25/02553
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Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 29 janvier 2026 · N° 25/00154
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Décision du 13 janvier 2026 · N° 25/00393
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Décision du 27 novembre 2025 · N° 25/00875
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Décision du 14 octobre 2025 · N° 23/01493
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES PEUPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES PEUPLIERS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 août 1987
Questions fréquentes sur SCI LES PEUPLIERS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES PEUPLIERS ?
Le numéro SIREN de SCI LES PEUPLIERS est 341 935 864. Le SIRET de son siège social est 341 935 864 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12341935864.
Qui dirige SCI LES PEUPLIERS ?
SCI LES PEUPLIERS est dirigée par MICHELLE CAZENOVE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI LES PEUPLIERS ?
Le siège social de SCI LES PEUPLIERS est situé Le Mas Viel Montsales, 12260 Montsales.
SCI LES PEUPLIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES PEUPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES PEUPLIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES PEUPLIERS.
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