SCI LES PEUPLIERS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 84,2 k€
SCI LES PEUPLIERS est une SCI immatriculée le 4 juin 1992 sous le numéro SIREN 387 575 988. Son siège social est situé Belle Vue, 85600 La Boissiere-de-Montaigu. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par FABRICE GOURAUD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES PEUPLIERS
INSEE- Dénomination
- SCI LES PEUPLIERS
- SIREN
- 387 575 988
- SIRET (siège)
- 387 575 988 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR34387575988Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 575 988
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 84 152,4 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 04 juin 1992
- Siège social
- BELLE VUE, 85600, LA BOISSIERE-DE-MONTAIGU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES PEUPLIERS
propriété, administration, exploitation par bail ou location de biens immobiliers acquis ou apportes.
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Finances de SCI LES PEUPLIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES PEUPLIERS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 janvier 2018
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 janvier 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES PEUPLIERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85600 LA BOISSIERE-DE-MONTAIGUSiègeActif
387 575 988 00010 · ouvert le 11 mai 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES PEUPLIERS
INPIConformité de SCI LES PEUPLIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES PEUPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
57 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES PEUPLIERS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 18 juin 2026 · N° 25/06580
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Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/03907
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 27 mars 2026 · N° 25/13471
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 16 mars 2026 · N° 25/00896
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Décision du 16 mars 2026 · N° 25/09164
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 16 mars 2026 · N° 25/09167
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES PEUPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES PEUPLIERS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
modification du Gérant Gouraud, Paul ; nomination du Gérant Associé indéfiniment responsable : Gouraud, Didier ; nomination du Gérant Associé indéfiniment responsable : Gouraud, nom d'usage : Girardeau, Marie-Line ; nomination du Gérant Associé indéfiniment responsable : Gouraud, Fabrice ; nomination du Gérant Associé indéfiniment responsable : Gouraud, nom d'usage : Jaunin, Christelle
- création
Date d'effet : 04 juin 1992
Questions fréquentes sur SCI LES PEUPLIERS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES PEUPLIERS ?
Le numéro SIREN de SCI LES PEUPLIERS est 387 575 988. Le SIRET de son siège social est 387 575 988 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34387575988.
Qui dirige SCI LES PEUPLIERS ?
SCI LES PEUPLIERS est dirigée par FABRICE GOURAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES PEUPLIERS ?
Le siège social de SCI LES PEUPLIERS est situé Belle Vue, 85600 La Boissiere-de-Montaigu.
SCI LES PEUPLIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES PEUPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES PEUPLIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES PEUPLIERS.
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