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SCI LES PEUPLIERS

Active
Siren394 908 800SCI77250 MORET-LOING-ET-ORVANNECréée le 11 mai 1994

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions57 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
304,9 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 394 908 800, SCI LES PEUPLIERS est une SCI créée le 11 mai 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 B av Jean Jaures, 77250 Moret-Loing-et-Orvanne. SCI LES PEUPLIERS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par DOMINIQUE BENARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES PEUPLIERS

Dénomination
SCI LES PEUPLIERS
SIREN
394 908 800
SIRET (siège)
394 908 800 00029
N° TVA intracommunautaire
FR34394908800Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 908 800
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
11 mai 1994
Siège social
4 B AV JEAN JAURES, 77250, MORET-LOING-ET-ORVANNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES PEUPLIERS

ACQUISITION DE BIENS ET DROITS IMMOBILIERS SIS A VENEUX LES SABLONS 70 AV DE FONTAINEBLEAU,ADMINISTRATION OU EXPLOITATION PAR BAIL ACQUISITION DE BIENS ET DROITS IMMOBILIERS SIS A VENEUX LES SABLONS 70 AV DE FONTAINEBLEAU,ADMINISTRATION OU EXPLOITATION PAR BAIL

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Finances de SCI LES PEUPLIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES PEUPLIERS

DB

DOMINIQUE BENARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 mai 1994) · 32 ans

Établissements de SCI LES PEUPLIERS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNESiègeActif

    394 908 800 00029 · ouvert le 15 mai 1994 · NAF 6820B

  • 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNEFermé

    394 908 800 00011 · ouvert le 15 mai 1994 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LES PEUPLIERS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 16 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 28 février 2006

  • Acte

Dépôt du 11 février 1998

  • Acte

Dépôt du 11 mai 1994

  • Acte

Conformité de SCI LES PEUPLIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES PEUPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

57 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES PEUPLIERS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES PEUPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES PEUPLIERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 mai 1994

Questions fréquentes sur SCI LES PEUPLIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES PEUPLIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES PEUPLIERS est 394 908 800. Le SIRET de son siège social est 394 908 800 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34394908800.

Qui dirige SCI LES PEUPLIERS ?

SCI LES PEUPLIERS est dirigée par DOMINIQUE BENARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI LES PEUPLIERS ?

Le siège social de SCI LES PEUPLIERS est situé 4 B av Jean Jaures, 77250 Moret-Loing-et-Orvanne.

SCI LES PEUPLIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES PEUPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES PEUPLIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES PEUPLIERS.

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