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SCI LES PEUPLIERS

Active
Siren409 199 452SCI69660 COLLONGES-AU-MONT-D'ORCréée le 02 octobre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions57 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
153 k€
Effectif
Non publié

SCI LES PEUPLIERS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 octobre 1996, identifiée par le SIREN 409 199 452. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue de Treves Paques, 69660 Collonges-au-Mont-d'Or. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN POMMIER, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES PEUPLIERS

Dénomination
SCI LES PEUPLIERS
SIREN
409 199 452
SIRET (siège)
409 199 452 00023
N° TVA intracommunautaire
FR27409199452Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 199 452
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152 753,92 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 octobre 1996
Siège social
6 RUE DE TREVES PAQUES, 69660, COLLONGES-AU-MONT-D'OR
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES PEUPLIERS

Acquisition de biens immobiliers, gestion et administration des biens

Finances de SCI LES PEUPLIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES PEUPLIERS

JP

JULIEN POMMIER

Autre

JP

JEAN POMMIER

Gérant

En poste depuis juillet 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 juillet 2017

EP

ELODIE POMMIER

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES PEUPLIERS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69660 COLLONGES-AU-MONT-D'ORSiègeActif

    409 199 452 00023 · ouvert le 19 juillet 1996 · NAF 6820B

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIREFermé

    409 199 452 00015 · ouvert le 19 juillet 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES PEUPLIERS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 16 février 2006

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES PEUPLIERS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES PEUPLIERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES PEUPLIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES PEUPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

57 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES PEUPLIERS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES PEUPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES PEUPLIERS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    LACOMBE Christiane Yvonne nom d'usage : POMMIER n'est plus gérant. POMMIER Jean Pierre Fernand nom d'usage : POMMIER devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 1996

Questions fréquentes sur SCI LES PEUPLIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES PEUPLIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES PEUPLIERS est 409 199 452. Le SIRET de son siège social est 409 199 452 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27409199452.

Qui dirige SCI LES PEUPLIERS ?

SCI LES PEUPLIERS est dirigée par JEAN POMMIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES PEUPLIERS ?

Le siège social de SCI LES PEUPLIERS est situé 6 rue de Treves Paques, 69660 Collonges-au-Mont-d'Or.

SCI LES PEUPLIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES PEUPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES PEUPLIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES PEUPLIERS.

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