SCI LES PEUPLIERS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 491 151 163, SCI LES PEUPLIERS est une SCI créée le 20 juillet 2006. Elle est domiciliée 13 rue de l'Industrie Lieudit "les Charonnes", 89100 Malay le Grand. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par SCOMAS HOLDING, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES PEUPLIERS
INSEE- Dénomination
- SCI LES PEUPLIERS
- SIREN
- 491 151 163
- SIRET (siège)
- 491 151 163 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR27491151163Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 151 163
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 20 juillet 2006
- Siège social
- 13 RUE DE L'INDUSTRIE LIEUDIT "LES CHARONNES", 89100, MALAY LE GRAND
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI LES PEUPLIERS
Acquisition, gestion et administration de tous biens et droits immobiliers
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Finances de SCI LES PEUPLIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES PEUPLIERS
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 novembre 2010
SCOMAS HOLDING
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 22 juillet 2025
FB GESTION
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 22 juillet 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES PEUPLIERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89100 MALAY LE GRANDSiègeActif
491 151 163 00012 · ouvert le 23 juin 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES PEUPLIERS
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI LES PEUPLIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES PEUPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
58 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES PEUPLIERS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 27 août 2026 · N° 23/00209
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Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/06580
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/03907
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 27 mars 2026 · N° 25/13471
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Décision du 16 mars 2026 · N° 25/00896
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Décision du 16 mars 2026 · N° 25/09164
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Décision du 16 mars 2026 · N° 25/09167
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Décision du 13 janvier 2026 · N° 25/00393
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES PEUPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES PEUPLIERS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Sens
Gérant, Associé indéfiniment responsable : FB GESTION ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : SCOMAS HOLDING
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
Gérant associé indéfiniment responsable : SCOMAS HOLDING, représenté par M PETIT Patrick Jean-Jacques Associé indéfiniment responsable : BADAULT Michaël Bernard Associé indéfiniment responsable : BOGAERT Jean Marc Michel Daniel
- création
Date d'effet : 20 juillet 2006
Questions fréquentes sur SCI LES PEUPLIERS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES PEUPLIERS ?
Le numéro SIREN de SCI LES PEUPLIERS est 491 151 163. Le SIRET de son siège social est 491 151 163 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27491151163.
Qui dirige SCI LES PEUPLIERS ?
SCI LES PEUPLIERS est dirigée par SCOMAS HOLDING, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES PEUPLIERS ?
Le siège social de SCI LES PEUPLIERS est situé 13 rue de l'Industrie Lieudit "les Charonnes", 89100 Malay le Grand.
SCI LES PEUPLIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES PEUPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES PEUPLIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES PEUPLIERS.
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