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SCI LES PEUPLIERS

Active
Siren801 990 557SCI70130 VELLEXON-QUEUTREY-ET-VAUDEYCréée le 29 avril 2014

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LES PEUPLIERS est une SCI immatriculée le 29 avril 2014 sous le numéro SIREN 801 990 557. Son siège social est situé 17 rue Saint Martin, 70130 Vellexon-Queutrey-et-Vaudey. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PASCAL PERNOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES PEUPLIERS

Dénomination
SCI LES PEUPLIERS
SIREN
801 990 557
SIRET (siège)
801 990 557 00010
N° TVA intracommunautaire
FR76801990557Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 990 557
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
29 avril 2014
Siège social
17 RUE SAINT MARTIN, 70130, VELLEXON-QUEUTREY-ET-VAUDEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES PEUPLIERS

Acquisition, administration et gestion, par location ou autrement, à titre gratuit ou onéreux ou à être occupé par l'un ou tous les associés, de tous biens et droits immobiliers.

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Finances de SCI LES PEUPLIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES PEUPLIERS

PP

PASCAL PERNOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 avril 2014) · 12 ans

AS

ALEXANDRA STEFANI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 avril 2014) · 12 ans

Établissements de SCI LES PEUPLIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70130 VELLEXON-QUEUTREY-ET-VAUDEYSiègeActif

    801 990 557 00010 · ouvert le 26 mars 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES PEUPLIERS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 avril 2014

  • Acte

Conformité de SCI LES PEUPLIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES PEUPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

58 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES PEUPLIERS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES PEUPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES PEUPLIERS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-04-29 · Début d'activité : 2014-03-26

  1. création

    Date d'effet : 29 avril 2014

Questions fréquentes sur SCI LES PEUPLIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES PEUPLIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES PEUPLIERS est 801 990 557. Le SIRET de son siège social est 801 990 557 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76801990557.

Qui dirige SCI LES PEUPLIERS ?

SCI LES PEUPLIERS est dirigée par PASCAL PERNOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES PEUPLIERS ?

Le siège social de SCI LES PEUPLIERS est situé 17 rue Saint Martin, 70130 Vellexon-Queutrey-et-Vaudey.

SCI LES PEUPLIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES PEUPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES PEUPLIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES PEUPLIERS.