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SCI LES PLAINES

Active
Siren379 617 418SCI69620 VAL D'OINGTCréée le 23 octobre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LES PLAINES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 octobre 1990, identifiée par le SIREN 379 617 418. Son siège social est situé LD LES PLAINES Saint-Laurent-d'Oingt, 69620 Val d'Oingt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par DOMINIQUE CHAPUIS, autre.

Fiche d'identité de SCI LES PLAINES

Dénomination
SCI LES PLAINES
SIREN
379 617 418
SIRET (siège)
379 617 418 00015
N° TVA intracommunautaire
FR01379617418Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 617 418
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 octobre 1990
Siège social
LD LES PLAINES Saint-Laurent-d'Oingt, 69620, VAL D'OINGT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES PLAINES

VOIR LES STATUTS

Finances de SCI LES PLAINES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES PLAINES

DC

DOMINIQUE CHAPUIS

Autre

Depuis la création (23 octobre 1990) · 36 ans

CD

CORALIE DJILGHIR

Autre

Depuis la création (23 octobre 1990) · 36 ans

TD

TIPHANIE DJILGHIR

Autre

Depuis la création (23 octobre 1990) · 36 ans

AD

ALEXIS DJILGHIR

Autre

Depuis la création (23 octobre 1990) · 36 ans

VL

VIOLAINE LACOMBE

Autre

Depuis la création (23 octobre 1990) · 36 ans

YL

YOANN LACOMBE

Autre

Depuis la création (23 octobre 1990) · 36 ans

YL

YVES LACOMBE

Autre

Depuis la création (23 octobre 1990) · 36 ans

MV

MARC VAGNER

Autre

Depuis la création (23 octobre 1990) · 36 ans

FV

FRANCK VAGNER

Autre

Depuis la création (23 octobre 1990) · 36 ans

Établissements de SCI LES PLAINES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69620 VAL D'OINGTSiègeActif

    379 617 418 00015 · ouvert le 01 novembre 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES PLAINES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 août 2006

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2001

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES PLAINES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES PLAINES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES PLAINES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES PLAINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES PLAINES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES PLAINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES PLAINES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 octobre 1990

Questions fréquentes sur SCI LES PLAINES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES PLAINES ?

Le numéro SIREN de SCI LES PLAINES est 379 617 418. Le SIRET de son siège social est 379 617 418 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01379617418.

Qui dirige SCI LES PLAINES ?

SCI LES PLAINES est dirigée par DOMINIQUE CHAPUIS, autre. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES PLAINES ?

Le siège social de SCI LES PLAINES est situé LD LES PLAINES Saint-Laurent-d'Oingt, 69620 Val d'Oingt.

SCI LES PLAINES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES PLAINES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES PLAINES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES PLAINES.

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