SCI LES PLANS D EN BAS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 150 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 440 405 645, SCI LES PLANS D EN BAS est une SCI créée le 21 novembre 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 av de la Table de Pierre, 69340 Francheville. SCI LES PLANS D EN BAS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par LAURENT GOURDOL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LES PLANS D EN BAS
INSEE- Dénomination
- SCI LES PLANS D EN BAS
- SIREN
- 440 405 645
- SIRET (siège)
- 440 405 645 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR26440405645Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 405 645
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 150 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 21 novembre 2001
- Siège social
- 22 AV DE LA TABLE DE PIERRE, 69340, FRANCHEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES PLANS D EN BAS
L'acquisition, la construction, la rénovation la gestion de tous terrains appartements immeuble ou local
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Finances de SCI LES PLANS D EN BAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES PLANS D EN BAS
INSEEÉtablissements de SCI LES PLANS D EN BAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69340 FRANCHEVILLESiègeActif
440 405 645 00019 · ouvert le 20 novembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES PLANS D EN BAS
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI LES PLANS D EN BAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES PLANS D EN BAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES PLANS D EN BAS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES PLANS D EN BAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES PLANS D EN BAS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 novembre 2001
Questions fréquentes sur SCI LES PLANS D EN BAS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES PLANS D EN BAS ?
Le numéro SIREN de SCI LES PLANS D EN BAS est 440 405 645. Le SIRET de son siège social est 440 405 645 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26440405645.
Qui dirige SCI LES PLANS D EN BAS ?
SCI LES PLANS D EN BAS est dirigée par LAURENT GOURDOL, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES PLANS D EN BAS ?
Le siège social de SCI LES PLANS D EN BAS est situé 22 av de la Table de Pierre, 69340 Francheville.
SCI LES PLANS D EN BAS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES PLANS D EN BAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES PLANS D EN BAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES PLANS D EN BAS.
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