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SCI LES POMELS

Active
Siren490 580 487SCI01140 VALEINSCréée le 19 juin 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

SCI LES POMELS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 juin 2006, identifiée par le SIREN 490 580 487. Elle est domiciliée 200 rue de la Chapelle, 01140 Valeins. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEROME POMEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES POMELS

Dénomination
SCI LES POMELS
SIREN
490 580 487
SIRET (siège)
490 580 487 00018
N° TVA intracommunautaire
FR49490580487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 580 487
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 juin 2006
Siège social
200 RUE DE LA CHAPELLE, 01140, VALEINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES POMELS

la société A pour objet la propriété, la gestion et plus généralement L'exploitation par bail, location ou autre forme D'immeubles que la société se propose D'acquérir et toutes opérations financières, mobilières ou immobilières de caractère purement civil et se rattachant A L'objet social et notamment L'Emprun de tous fonds nécessaires A la réalisation de Ces objets.

Finances de SCI LES POMELS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES POMELS

IB

ISABEL BELMONTE-TORRECILLA

Autre

Depuis la création (19 juin 2006) · 20 ans

JP

JEROME POMEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 juin 2006) · 20 ans

JP

JULIEN POMEL

Autre

Depuis la création (19 juin 2006) · 20 ans

MP

MICHEL POMEL

Autre

Depuis la création (19 juin 2006) · 20 ans

Établissements de SCI LES POMELS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01140 VALEINSSiègeActif

    490 580 487 00018 · ouvert le 02 juin 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES POMELS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 19 juin 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES POMELS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES POMELS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES POMELS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES POMELS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES POMELS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES POMELS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES POMELS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 juin 2006

Questions fréquentes sur SCI LES POMELS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES POMELS ?

Le numéro SIREN de SCI LES POMELS est 490 580 487. Le SIRET de son siège social est 490 580 487 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49490580487.

Qui dirige SCI LES POMELS ?

SCI LES POMELS est dirigée par JEROME POMEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES POMELS ?

Le siège social de SCI LES POMELS est situé 200 rue de la Chapelle, 01140 Valeins.

SCI LES POMELS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES POMELS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES POMELS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES POMELS.

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