SCI LES POTIERS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 329 033 914, SCI LES POTIERS est une SCI créée le 2 mars 1984. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl le Bourg place Carries, 58310 Saint Amand en Puisaye. Son activité principale relève du code NAF 702C. PATRICE LUSARDI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES POTIERS
INSEE- Dénomination
- SCI LES POTIERS
- SIREN
- 329 033 914
- SIRET (siège)
- 329 033 914 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR72329033914Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 329 033 914
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 02 mars 1984
- Siège social
- PL LE BOURG PLACE CARRIES, 58310, SAINT AMAND EN PUISAYE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SCI LES POTIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES POTIERS
INSEEÉtablissements de SCI LES POTIERS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 58310 SAINT AMAND EN PUISAYESiègeFermé
329 033 914 00014 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI LES POTIERS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LES POTIERS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES POTIERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES POTIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES POTIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES POTIERS. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 15 décembre 2022 · N° 21/02180
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES POTIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES POTIERS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 mars 1984
Questions fréquentes sur SCI LES POTIERS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES POTIERS ?
Le numéro SIREN de SCI LES POTIERS est 329 033 914. Le SIRET de son siège social est 329 033 914 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72329033914.
Qui dirige SCI LES POTIERS ?
SCI LES POTIERS est dirigée par PATRICE LUSARDI, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES POTIERS ?
Le siège social de SCI LES POTIERS est situé Pl le Bourg place Carries, 58310 Saint Amand en Puisaye.
SCI LES POTIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES POTIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES POTIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES POTIERS.
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