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SCI LES QUINCONCES

Active
Siren411 434 996SCI91190 VILLIERS-LE-BACLECréée le 20 mars 1997

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
122 k€

SCI LES QUINCONCES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 mars 1997, identifiée par le SIREN 411 434 996. Son siège social est situé za des Graviers, 91190 Villiers-le-Bacle. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par FREDERIC BUSSON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES QUINCONCES

Dénomination
SCI LES QUINCONCES
SIREN
411 434 996
SIRET (siège)
411 434 996 00020
N° TVA intracommunautaire
FR79411434996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 434 996
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
121 959,21 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
20 mars 1997
Siège social
ZA DES GRAVIERS, 91190, VILLIERS-LE-BACLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES QUINCONCES

Acquisition construction et propriété de tous biens immobiliers à usage d'habitation, professionnel, commercial ou industriel

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Finances de SCI LES QUINCONCES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES QUINCONCES

FB

FREDERIC BUSSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 octobre 2019

GB

GERARD BUSSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES QUINCONCES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 91190 VILLIERS-LE-BACLESiègeActif

    411 434 996 00020 · ouvert le 01 mars 1997 · NAF 6820B

  • 91190 VILLIERS-LE-BACLEFermé

    411 434 996 00012 · ouvert le 01 mars 1997 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LES QUINCONCES

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 septembre 2019

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 07 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 20 mars 1997

  • Acte

Conformité de SCI LES QUINCONCES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES QUINCONCES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES QUINCONCES. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 8ème Chambre

    Décision du 16 janvier 2025 · N° 24/02154

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES QUINCONCES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES QUINCONCES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

    Gérant, Associé : BUSSON Frédéric Guy

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 1997

Questions fréquentes sur SCI LES QUINCONCES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES QUINCONCES ?

Le numéro SIREN de SCI LES QUINCONCES est 411 434 996. Le SIRET de son siège social est 411 434 996 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79411434996.

Qui dirige SCI LES QUINCONCES ?

SCI LES QUINCONCES est dirigée par FREDERIC BUSSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES QUINCONCES ?

Le siège social de SCI LES QUINCONCES est situé za des Graviers, 91190 Villiers-le-Bacle.

SCI LES QUINCONCES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES QUINCONCES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES QUINCONCES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES QUINCONCES.