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SCI LES RIVES

Active
Siren440 469 039SCI90000 BELFORTCréée le 11 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions83 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
90,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 469 039, SCI LES RIVES est une SCI créée le 11 janvier 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 av de la Miotte Belfort, 90000 Belfort. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ERIC BULIARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES RIVES

Dénomination
SCI LES RIVES
SIREN
440 469 039
SIRET (siège)
440 469 039 00018
N° TVA intracommunautaire
FR88440469039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 469 039
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
90 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 janvier 2002
Siège social
20 AV DE LA MIOTTE BELFORT, 90000, BELFORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES RIVES

LOCATION IMMOBILIERE

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Finances de SCI LES RIVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES RIVES

EB

ERIC BULIARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 janvier 2002) · 24 ans

AV

ANNIE VIAUD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 janvier 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LES RIVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90000 BELFORTSiègeActif

    440 469 039 00018 · ouvert le 12 décembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES RIVES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES RIVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES RIVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES RIVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES RIVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

83 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES RIVES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES RIVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES RIVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2002

Questions fréquentes sur SCI LES RIVES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES RIVES ?

Le numéro SIREN de SCI LES RIVES est 440 469 039. Le SIRET de son siège social est 440 469 039 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88440469039.

Qui dirige SCI LES RIVES ?

SCI LES RIVES est dirigée par ERIC BULIARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES RIVES ?

Le siège social de SCI LES RIVES est situé 20 av de la Miotte Belfort, 90000 Belfort.

SCI LES RIVES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES RIVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES RIVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES RIVES.

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