SCI LES ROCAILLES
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LES ROCAILLES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 février 1991, identifiée par le SIREN 380 740 985. Elle est domiciliée Chalet Chaud Nid, 73530 Saint Sorlin d'Arves. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). MARIE-LAURE HOEL exerce les fonctions de associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES ROCAILLES
INSEE- Dénomination
- SCI LES ROCAILLES
- SIREN
- 380 740 985
- SIRET (siège)
- 380 740 985 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR49380740985Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 740 985
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 25 février 1991
- Siège social
- CHALET CHAUD NID, 73530, SAINT SORLIN D'ARVES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ROCAILLES
Acquisition, gestion, administration de tous biens immobiliers dont la société pourrait devenir propriétaire et plus spécialement acquisition, gestion, administration immmeuble à usage d'habitation sis à St Sorlin d'Arves, résidence "le soleil" lieudit "groseiller".
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Finances de SCI LES ROCAILLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ROCAILLES
INSEEÉtablissements de SCI LES ROCAILLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73530 SAINT SORLIN D'ARVESSiègeActif
380 740 985 00011 · ouvert le 25 février 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES ROCAILLES
INPIConformité de SCI LES ROCAILLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROCAILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ROCAILLES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 octobre 2025 · N° 23-20.872
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 06 juillet 2023 · N° 22/04676
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 31 janvier 2023 · N° 20/01496
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 avril 2001 · N° 99-10.249
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 31 janvier 2001 · N° 99-17.740
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 novembre 1995 · N° 94-12.063
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 octobre 1995 · N° 93-15.022
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 janvier 1991 · N° 89-20.095
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 février 1989 · N° 88-41.187
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ROCAILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES ROCAILLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 février 1991
Questions fréquentes sur SCI LES ROCAILLES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROCAILLES ?
Le numéro SIREN de SCI LES ROCAILLES est 380 740 985. Le SIRET de son siège social est 380 740 985 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49380740985.
Qui dirige SCI LES ROCAILLES ?
SCI LES ROCAILLES est dirigée par MARIE-LAURE HOEL, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ROCAILLES ?
Le siège social de SCI LES ROCAILLES est situé Chalet Chaud Nid, 73530 Saint Sorlin d'Arves.
SCI LES ROCAILLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ROCAILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ROCAILLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROCAILLES.
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