SCI LES ROCAILLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 220 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 388 016 883, SCI LES ROCAILLES est une SCI créée le 15 juillet 1992. Son siège social est situé 1 Che de l'Eglise, 38700 La Tronche. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Aloïs KOESTLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES ROCAILLES
INSEE- Dénomination
- SCI LES ROCAILLES
- SIREN
- 388 016 883
- SIRET (siège)
- 388 016 883 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR27388016883Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 016 883
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 31 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 219 526,58 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 juillet 1992
- Siège social
- 1 CHE DE L'EGLISE, 38700, LA TRONCHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ROCAILLES
Propriété de tous les biens immobiliers quelconques, gestion et administration de ces biens tous travaux de réparation, rénovation et entretien
Finances de SCI LES ROCAILLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ROCAILLES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 26 janvier 2025
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
KOESTLE Philippe Guy Marie nom d'usage · de décembre 2024 à janvier 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES ROCAILLES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38700 LA TRONCHESiègeFermé
388 016 883 00018 · ouvert le 15 juillet 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES ROCAILLES
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LES ROCAILLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ROCAILLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES ROCAILLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROCAILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ROCAILLES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 octobre 2025 · N° 23-20.872
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 06 juillet 2023 · N° 22/04676
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 31 janvier 2023 · N° 20/01496
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 avril 2001 · N° 99-10.249
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 31 janvier 2001 · N° 99-17.740
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 novembre 1995 · N° 94-12.063
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 octobre 1995 · N° 93-15.022
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 janvier 1991 · N° 89-20.095
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 février 1989 · N° 88-41.187
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ROCAILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES ROCAILLES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
KOESTLE Pierre Jean Robert nom d'usage : KOESTLE devient gérant. KOESTLE Aloïs André Louis nom d'usage : KOESTLE devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
KOESTLE Philippe Guy Marie nom d'usage : KOESTLE n'est plus gérant
- création
Date d'effet : 15 juillet 1992
Questions fréquentes sur SCI LES ROCAILLES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROCAILLES ?
Le numéro SIREN de SCI LES ROCAILLES est 388 016 883. Le SIRET de son siège social est 388 016 883 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27388016883.
Qui dirige SCI LES ROCAILLES ?
SCI LES ROCAILLES est dirigée par Aloïs KOESTLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ROCAILLES ?
Le siège social de SCI LES ROCAILLES est situé 1 Che de l'Eglise, 38700 La Tronche.
SCI LES ROCAILLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ROCAILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ROCAILLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROCAILLES.
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