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SCI LES ROSEAUX

Active
Siren440 158 152SCI74920 COMBLOUXCréée le 22 octobre 2012

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
100 €

SCI LES ROSEAUX est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 octobre 2012, identifiée par le SIREN 440 158 152. Elle est domiciliée 270 Che de la Promenade, 74920 Combloux. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par HELENE FRANKEL, autre.

Fiche d'identité de SCI LES ROSEAUX

Dénomination
SCI LES ROSEAUX
SIREN
440 158 152
SIRET (siège)
440 158 152 00031
N° TVA intracommunautaire
FR82440158152Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 158 152
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 octobre 2012
Siège social
270 CHE DE LA PROMENADE, 74920, COMBLOUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES ROSEAUX

L'acquisition de tous meubles et immeubles et notamment l'acquisition d'un terrain situé à COMBLOUX (Haute-Savoie), chemin du Jacquet d'une contenance de 38 à 26 CA, l'administration et l'exploitation de ces biens par bail, location ou autrement.

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Finances de SCI LES ROSEAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ROSEAUX

HF

HELENE FRANKEL

Autre

Depuis la création (22 octobre 2012) · 14 ans

Établissements de SCI LES ROSEAUX

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74920 COMBLOUXSiègeActif

    440 158 152 00031 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 6820B

  • 78110 LE VESINETFermé

    440 158 152 00015 · ouvert le 20 novembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ROSEAUX

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 2012

  • Acte

Conformité de SCI LES ROSEAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROSEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ROSEAUX. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ROSEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ROSEAUX

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    FRANKEL Hélène nom d'usage : DECHAMBE devient gérant. GABAGLIO Odette nom d'usage : BONNART n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 2012

Questions fréquentes sur SCI LES ROSEAUX

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROSEAUX ?

Le numéro SIREN de SCI LES ROSEAUX est 440 158 152. Le SIRET de son siège social est 440 158 152 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82440158152.

Qui dirige SCI LES ROSEAUX ?

SCI LES ROSEAUX est dirigée par HELENE FRANKEL, autre.

Où se situe le siège social de SCI LES ROSEAUX ?

Le siège social de SCI LES ROSEAUX est situé 270 Che de la Promenade, 74920 Combloux.

SCI LES ROSEAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ROSEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ROSEAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROSEAUX.