SCI LES ROSEES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 30,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 451 587 760, SCI LES ROSEES est une SCI créée le 9 janvier 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 CHE du Grand Marais, 50690 Martinvast. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par DOMINIQUE FRIGOT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES ROSEES
INSEE- Dénomination
- SCI LES ROSEES
- SIREN
- 451 587 760
- SIRET (siège)
- 451 587 760 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR85451587760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 587 760
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 30 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 09 janvier 2004
- Siège social
- 3 CHE du Grand Marais, 50690, Martinvast
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ROSEES
ACQUISITION ET EXPLOITATION DE TOUS IMMEUBLES
Finances de SCI LES ROSEES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ROSEES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 janvier 2004) · 22 ans
Établissements de SCI LES ROSEES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50690 MartinvastSiègeActif
451 587 760 00013 · ouvert le 02 janvier 2004 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES ROSEES
INPIComptes annuels de SCI LES ROSEES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ROSEES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES ROSEES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROSEES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES ROSEES. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 11 mai 2023 · N° 20/01231
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ROSEES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES ROSEES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 janvier 2004
Questions fréquentes sur SCI LES ROSEES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROSEES ?
Le numéro SIREN de SCI LES ROSEES est 451 587 760. Le SIRET de son siège social est 451 587 760 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85451587760.
Qui dirige SCI LES ROSEES ?
SCI LES ROSEES est dirigée par DOMINIQUE FRIGOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ROSEES ?
Le siège social de SCI LES ROSEES est situé 3 CHE du Grand Marais, 50690 Martinvast.
SCI LES ROSEES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ROSEES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ROSEES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROSEES.
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