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SCI LES ROSERAIES

Active
Siren479 391 740SCI39700 LA BRETENIERECréée le 06 novembre 2004

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
750 €

SCI LES ROSERAIES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 novembre 2004, identifiée par le SIREN 479 391 740. Elle est domiciliée Che Grou Gironde, 39700 La Breteniere. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). GHISLAINE GARNIER exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES ROSERAIES

Dénomination
SCI LES ROSERAIES
SIREN
479 391 740
SIRET (siège)
479 391 740 00020
N° TVA intracommunautaire
FR76479391740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 391 740
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
750 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
06 novembre 2004
Siège social
CHE GROU GIRONDE, 39700, LA BRETENIERE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES ROSERAIES

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Finances de SCI LES ROSERAIES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ROSERAIES

GG

GHISLAINE GARNIER

Autre

Depuis la création (06 novembre 2004) · 22 ans

NG

NOEL GILLOT

Autre

Depuis la création (06 novembre 2004) · 22 ans

Établissements de SCI LES ROSERAIES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39700 LA BRETENIERESiègeActif

    479 391 740 00020 · ouvert le 30 octobre 2004 · NAF 6820B

  • 39700 LA BRETENIEREFermé

    479 391 740 00012 · ouvert le 30 octobre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ROSERAIES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 2004

  • Acte

Conformité de SCI LES ROSERAIES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROSERAIES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES ROSERAIES. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ROSERAIES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ROSERAIES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 2004

Questions fréquentes sur SCI LES ROSERAIES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROSERAIES ?

Le numéro SIREN de SCI LES ROSERAIES est 479 391 740. Le SIRET de son siège social est 479 391 740 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76479391740.

Qui dirige SCI LES ROSERAIES ?

SCI LES ROSERAIES est dirigée par GHISLAINE GARNIER, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ROSERAIES ?

Le siège social de SCI LES ROSERAIES est situé Che Grou Gironde, 39700 La Breteniere.

SCI LES ROSERAIES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ROSERAIES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ROSERAIES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROSERAIES.