SCI LES ROSES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
SCI LES ROSES est une SCI immatriculée le 4 novembre 1982 sous le numéro SIREN 325 613 891. Son siège social est situé 230 rue 230 rue faubourg du Nord, 34130 Mauguio. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121. Elle est dirigée par RAFAEL HERNANDEZ, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES ROSES
INSEE- Dénomination
- SCI LES ROSES
- SIREN
- 325 613 891
- SIRET (siège)
- 325 613 891 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR81325613891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 325 613 891
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 8121
- Date de création
- 04 novembre 1982
- Siège social
- 230 RUE 230 RUE FAUBOURG DU NORD, 34130, MAUGUIO
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SCI LES ROSES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ROSES
INSEEÉtablissements de SCI LES ROSES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 34130 MAUGUIOSiègeFermé
325 613 891 00010 · ouvert le 04 novembre 1982 · NAF 8121
Documents juridiques de SCI LES ROSES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LES ROSES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ROSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES ROSES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
155 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ROSES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 27 juillet 2026 · N° 26/00306
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Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00278
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/01496
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 15 juin 2026 · N° 26/00348
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/01758
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Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 11 mai 2026 · N° 25/01506
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Décision du 16 avril 2026 · N° 26/00278
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Décision du 07 avril 2026 · N° 2025F00289
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
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Décision du 26 mars 2026 · N° 26/00356
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 12 mars 2026 · N° 25/01713
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Décision du 06 mars 2026 · N° 24/01704
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 16 février 2026 · N° 25/01529
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 12 février 2026 · N° 23/03184
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 12 février 2026 · N° 25/01527
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 12 février 2026 · N° 25/01136
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- Lire la décision sur courdecassation.frSe dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
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Décision du 02 février 2026 · N° 25/01134
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-6
Décision du 16 janvier 2026 · N° 2025114050
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ROSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES ROSES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 novembre 1982
Questions fréquentes sur SCI LES ROSES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROSES ?
Le numéro SIREN de SCI LES ROSES est 325 613 891. Le SIRET de son siège social est 325 613 891 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81325613891.
Qui dirige SCI LES ROSES ?
SCI LES ROSES est dirigée par RAFAEL HERNANDEZ, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES ROSES ?
Le siège social de SCI LES ROSES est situé 230 rue 230 rue faubourg du Nord, 34130 Mauguio.
SCI LES ROSES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ROSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ROSES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROSES.
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