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SCI LES ROSES

Active
Siren385 074 406SCI38230 CHARVIEU-CHAVAGNEUXCréée le 26 mars 1998

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions154 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
762,25 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 385 074 406, SCI LES ROSES est une SCI créée le 26 mars 1998. Elle est domiciliée 1 Rte de Lyon, 38230 Charvieu-Chavagneux. SCI LES ROSES relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par JEAN-MARC MOUGHAMIAN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES ROSES

Dénomination
SCI LES ROSES
SIREN
385 074 406
SIRET (siège)
385 074 406 00039
N° TVA intracommunautaire
FR81385074406Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 074 406
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 février 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
26 mars 1998
Siège social
1 RTE DE LYON, 38230, CHARVIEU-CHAVAGNEUX
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI LES ROSES

Acquisition, gestion et administration de biens immobiliers, emprunts et généralement toutes opérations se rapportant à l'objet social

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES ROSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ROSES

JM

JEAN-MARC MOUGHAMIAN

Gérant

En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 mars 2022

MR

MIREILLE REYNAUD

Gérant

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES ROSES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 38230 CHARVIEU-CHAVAGNEUXSiègeActif

    385 074 406 00039 · ouvert le 09 juillet 1997 · NAF 6820A

  • 38230 TIGNIEU-JAMEYZIEUFermé

    385 074 406 00013 · ouvert le 25 mars 1992 · NAF 702A

  • 38230 CHARVIEU-CHAVAGNEUXFermé

    385 074 406 00021 · ouvert le 09 juillet 1997 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI LES ROSES

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 25 mars 1998

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Conformité de SCI LES ROSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

154 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ROSES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ROSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ROSES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    MOUGHAMIAN Jean nom d'usage : MOUGHAMIAN n'est plus gérant. REYNAUD Mireille Renée nom d'usage : MOUGHAMIAN devient gérant. MOUGHAMIAN Jean-Marc Guy nom d'usage : MOUGHAMIAN devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 26 mars 1998

Questions fréquentes sur SCI LES ROSES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROSES ?

Le numéro SIREN de SCI LES ROSES est 385 074 406. Le SIRET de son siège social est 385 074 406 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81385074406.

Qui dirige SCI LES ROSES ?

SCI LES ROSES est dirigée par JEAN-MARC MOUGHAMIAN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ROSES ?

Le siège social de SCI LES ROSES est situé 1 Rte de Lyon, 38230 Charvieu-Chavagneux.

SCI LES ROSES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ROSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ROSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROSES.

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