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SCI LES ROSES

Active
Siren442 898 904654028700 ROINVILLECréée le 24 juillet 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions154 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
800 €
Effectif
Non publié

SCI LES ROSES est une 6540 immatriculée le 24 juillet 2002 sous le numéro SIREN 442 898 904. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue de Jolivet, 28700 Roinville. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MARCEL COURTIOUX en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI LES ROSES

Dénomination
SCI LES ROSES
SIREN
442 898 904
SIRET (siège)
442 898 904 00028
N° TVA intracommunautaire
FR36442898904Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 898 904
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
6540
Capital social
800 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 juillet 2002
Siège social
4 RUE DE JOLIVET, 28700, ROINVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ROSES

L'acquisition, la mise en valeur, l'exploitation par bail ou autrement de tous biens et droits immobiliers ou assimilés

Finances de SCI LES ROSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES ROSES

MC

MARCEL COURTIOUX

Autre

Depuis la création (24 juillet 2002) · 24 ans

NE

NICOLE EMO

Autre

Depuis la création (24 juillet 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LES ROSES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28700 ROINVILLESiègeActif

    442 898 904 00028 · ouvert le 01 novembre 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ROSES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 avril 2020

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES ROSES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ROSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES ROSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

154 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ROSES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ROSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES ROSES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

  1. création

    Date d'effet : 24 juillet 2002

Questions fréquentes sur SCI LES ROSES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROSES ?

Le numéro SIREN de SCI LES ROSES est 442 898 904. Le SIRET de son siège social est 442 898 904 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36442898904.

Qui dirige SCI LES ROSES ?

SCI LES ROSES est dirigée par MARCEL COURTIOUX, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ROSES ?

Le siège social de SCI LES ROSES est situé 4 rue de Jolivet, 28700 Roinville.

SCI LES ROSES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ROSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ROSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROSES.

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