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SCI LES ROSIERS

Active
Siren331 875 914SCI26300 Bourg-de-PéageCréée le 25 mars 1985

Documents
Capital social
304,9 €

SCI LES ROSIERS est une SCI immatriculée le 25 mars 1985 sous le numéro SIREN 331 875 914. Elle est domiciliée RUE Quartier Teppier, 26300 Bourg-de-Péage. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-CLAUDE CAIRE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES ROSIERS

Dénomination
SCI LES ROSIERS
SIREN
331 875 914
SIRET (siège)
331 875 914 00011
N° TVA intracommunautaire
FR63331875914Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 875 914
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
702C
Date de création
25 mars 1985
Siège social
RUE Quartier Teppier, 26300, Bourg-de-Péage
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ROSIERS

PROPRIETE, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DES IMMEUBLES DONT LA SOCIETE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE.

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Finances de SCI LES ROSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ROSIERS

JC

JEAN-CLAUDE CAIRE

Gérant

Depuis la création (25 mars 1985) · 41 ans

Établissements de SCI LES ROSIERS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 26300 Bourg-de-PéageSiègeFermé

    331 875 914 00011 · ouvert le 19 novembre 1984 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LES ROSIERS

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI LES ROSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ROSIERS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ROSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ROSIERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 1985

Questions fréquentes sur SCI LES ROSIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROSIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ROSIERS est 331 875 914. Le SIRET de son siège social est 331 875 914 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63331875914.

Qui dirige SCI LES ROSIERS ?

SCI LES ROSIERS est dirigée par JEAN-CLAUDE CAIRE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES ROSIERS ?

Le siège social de SCI LES ROSIERS est situé RUE Quartier Teppier, 26300 Bourg-de-Péage.

SCI LES ROSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ROSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ROSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROSIERS.