SCI LES ROSIERS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 304,9 €
SCI LES ROSIERS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 mai 1997, identifiée par le SIREN 407 543 222. Son siège social est situé Gaillard, 47110 Sainte Livrade sur Lot. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ADRIEN ANTOINE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES ROSIERS
INSEE- Dénomination
- SCI LES ROSIERS
- SIREN
- 407 543 222
- SIRET (siège)
- 407 543 222 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR65407543222Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 543 222
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 27 mai 1997
- Siège social
- GAILLARD, 47110, SAINTE LIVRADE SUR LOT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ROSIERS
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de SCI LES ROSIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ROSIERS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 mars 2021
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 mars 2021
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 mars 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES ROSIERS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 47110 SAINTE LIVRADE SUR LOTSiègeActif
407 543 222 00035 · ouvert le 30 octobre 2020 · NAF 6820B
- 31000 TOULOUSEFermé
407 543 222 00019 · ouvert le 24 avril 1996 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI LES ROSIERS
INPIConformité de SCI LES ROSIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
41 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ROSIERS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A5
Décision du 17 août 2026 · N° 26/03275
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Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 22 juin 2026 · N° 20/01091
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Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A5
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Décision du 15 avril 2026 · N° 25/00773
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Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 17 février 2026 · N° 20/00270
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Décision du 10 février 2026 · N° 25/03096
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Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 22 janvier 2026 · N° 23/01724
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Décision du 20 janvier 2026 · N° 25/01411
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Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab B1
Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/00871
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Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A2
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/05008
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Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A2
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/04114
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Tribunal judiciaire, 0P15 Aud civile prox 6
Décision du 15 décembre 2025 · N° 25/04720
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Décision du 06 novembre 2025 · N° 25/00460
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Décision du 28 octobre 2025 · N° 25/04099
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Décision du 27 octobre 2025 · N° 25/04172
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Tribunal judiciaire, chambre 5/Section 1
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Décision du 27 mai 2025 · N° 25/00321
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Décision du 07 janvier 2025 · N° 21/03837
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ROSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES ROSIERS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ANTOINE Adrien ; Associé indéfiniment responsable : ANTOINE Mathilde ; Associé indéfiniment responsable : ANTOINE Marc
- création
Date d'effet : 27 mai 1997
Questions fréquentes sur SCI LES ROSIERS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROSIERS ?
Le numéro SIREN de SCI LES ROSIERS est 407 543 222. Le SIRET de son siège social est 407 543 222 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65407543222.
Qui dirige SCI LES ROSIERS ?
SCI LES ROSIERS est dirigée par ADRIEN ANTOINE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ROSIERS ?
Le siège social de SCI LES ROSIERS est situé Gaillard, 47110 Sainte Livrade sur Lot.
SCI LES ROSIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ROSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ROSIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROSIERS.
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