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SCI LES ROSIERS

Active
Siren444 018 428SCI78860 SAINT-NOM-LA-BRETECHECréée le 28 octobre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
7,6 k€

SCI LES ROSIERS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 octobre 2002, identifiée par le SIREN 444 018 428. Son siège social est situé 82 Che de la Foret, 78860 Saint-Nom-la-Breteche. SCI LES ROSIERS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN DELTEIL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES ROSIERS

Dénomination
SCI LES ROSIERS
SIREN
444 018 428
SIRET (siège)
444 018 428 00011
N° TVA intracommunautaire
FR80444018428Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 018 428
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 octobre 2002
Siège social
82 CHE DE LA FORET, 78860, SAINT-NOM-LA-BRETECHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ROSIERS

l'acquisitiion de tous droits immobiliers dans un terrain situe a Saint Nom La bRETECHE (yvelines), la prise d'interets dans toute societe civile, l'administration et l'exploitation par bail ou autrement des biens ou droits sociaux, l'amenagement du terrain appartenant a la societe et l'execution de tous travaux permettant d'edifier des maisons

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Finances de SCI LES ROSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ROSIERS

JD

JOEL DA SILVA CANELHAS

Autre

Depuis la création (28 octobre 2002) · 24 ans

JD

JEAN DELTEIL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 octobre 2002) · 24 ans

YH

YANN HURSTEL

Autre

Depuis la création (28 octobre 2002) · 24 ans

CL

CHRISTEL LEFEBURE

Autre

Depuis la création (28 octobre 2002) · 24 ans

FM

FELIPE MEDINA FUENTES

Autre

Depuis la création (28 octobre 2002) · 24 ans

MO

MARIE-PIERRE OLIVIER

Autre

Depuis la création (28 octobre 2002) · 24 ans

LP

LUCIE PAGE

Autre

Depuis la création (28 octobre 2002) · 24 ans

JP

JAVIER PASTOR PALISSE

Autre

Depuis la création (28 octobre 2002) · 24 ans

BW

BIRGIT WOLHKE

Autre

Depuis la création (28 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LES ROSIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78860 SAINT-NOM-LA-BRETECHESiègeActif

    444 018 428 00011 · ouvert le 12 mai 1960 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ROSIERS

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 18 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 18 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 18 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 18 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 18 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 18 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 18 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2002

  • Acte

Conformité de SCI LES ROSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ROSIERS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ROSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ROSIERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI LES ROSIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROSIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ROSIERS est 444 018 428. Le SIRET de son siège social est 444 018 428 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80444018428.

Qui dirige SCI LES ROSIERS ?

SCI LES ROSIERS est dirigée par JEAN DELTEIL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ROSIERS ?

Le siège social de SCI LES ROSIERS est situé 82 Che de la Foret, 78860 Saint-Nom-la-Breteche.

SCI LES ROSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ROSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ROSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROSIERS.