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SCI LES ROSIERS

Active
Siren445 202 070SCI66530 CLAIRACréée le 11 octobre 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions41 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LES ROSIERS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 octobre 2019, identifiée par le SIREN 445 202 070. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Maryse Bastie, 66530 Claira. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. SANDRA BOUDIER exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES ROSIERS

Dénomination
SCI LES ROSIERS
SIREN
445 202 070
SIRET (siège)
445 202 070 00022
N° TVA intracommunautaire
FR30445202070Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 445 202 070
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
11 octobre 2019
Siège social
10 RUE MARYSE BASTIE, 66530, CLAIRA
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES ROSIERS

Acquisition transformation exploitation d'un immeuble situé à Elbeuf au 36 rue du maréchal Galliéni

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Finances de SCI LES ROSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES ROSIERS

SB

SANDRA BOUDIER

Autre

SF

SYLVAIN FONTENEAU

Autre

En poste depuis octobre 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 octobre 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES ROSIERS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 66530 CLAIRASiègeActif

    445 202 070 00022 · ouvert le 13 septembre 2019 · NAF 6820A

  • 76500 ELBEUFFermé

    445 202 070 00014 · ouvert le 23 janvier 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES ROSIERS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 06 février 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES ROSIERS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ROSIERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES ROSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ROSIERS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ROSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES ROSIERS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : FONTENEAU Sylvain ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : FONTENEAU Sandra né(e) BOUDIER

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 2019

Questions fréquentes sur SCI LES ROSIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROSIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ROSIERS est 445 202 070. Le SIRET de son siège social est 445 202 070 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30445202070.

Qui dirige SCI LES ROSIERS ?

SCI LES ROSIERS est dirigée par SANDRA BOUDIER, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ROSIERS ?

Le siège social de SCI LES ROSIERS est situé 10 rue Maryse Bastie, 66530 Claira.

SCI LES ROSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ROSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ROSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROSIERS.

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