SCI LES ROSSIGNOLS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES ROSSIGNOLS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 février 1992, identifiée par le SIREN 384 573 838. Son siège social est situé 18 rue de Barleux, 80200 Biaches. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par FRANCOIS GUILLAUME en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI LES ROSSIGNOLS
INSEE- Dénomination
- SCI LES ROSSIGNOLS
- SIREN
- 384 573 838
- SIRET (siège)
- 384 573 838 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR34384573838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 573 838
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 février 1992
- Siège social
- 18 RUE DE BARLEUX, 80200, BIACHES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ROSSIGNOLS
acquisition, administration, gestion, exploitation par bail ou location de tous immeubles ou biens et droits immobiliers dont la société pourraît devenir propriétaire et notamment l'acquisition d'un terrain sis à péronne zac du mont saint quentin et de l'édification sur celui-ci d'un bâtiment à usage commercial, et plus généralement toutes opérations pouvant se rapporter directement ou indirectement à l'objet ci-dessus pourvu que ces actes et opérations né fassent pas perdre à la société son caractère civil acquisition, location d'immeubles
Finances de SCI LES ROSSIGNOLS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ROSSIGNOLS
INSEEBODACCAutre
Autre
En poste depuis décembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 décembre 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES ROSSIGNOLS
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 80200 BIACHESSiègeActif
384 573 838 00032 · ouvert le 24 janvier 1992 · NAF 6820B
- 80200 PERONNEFermé
384 573 838 00016 · ouvert le 24 janvier 1992 · NAF 702A
- 80200 PERONNEFermé
384 573 838 00024 · ouvert le 30 décembre 2003 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES ROSSIGNOLS
INPIComptes annuels de SCI LES ROSSIGNOLS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ROSSIGNOLS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES ROSSIGNOLS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROSSIGNOLS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ROSSIGNOLS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 02 juin 2026 · N° 26/00006
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 octobre 1995 · N° 93-21.593
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ROSSIGNOLS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES ROSSIGNOLS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS
GUILLAUME Francois nom d'usage : GUILLAUME n'est plus gérant. GUILLAUME Gregory Vincent nom d'usage : GUILLAUME devient gérant
- création
Date d'effet : 21 février 1992
Questions fréquentes sur SCI LES ROSSIGNOLS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROSSIGNOLS ?
Le numéro SIREN de SCI LES ROSSIGNOLS est 384 573 838. Le SIRET de son siège social est 384 573 838 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34384573838.
Qui dirige SCI LES ROSSIGNOLS ?
SCI LES ROSSIGNOLS est dirigée par FRANCOIS GUILLAUME, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ROSSIGNOLS ?
Le siège social de SCI LES ROSSIGNOLS est situé 18 rue de Barleux, 80200 Biaches.
SCI LES ROSSIGNOLS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ROSSIGNOLS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ROSSIGNOLS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROSSIGNOLS.
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