SCI LES ROUSSETS
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 160 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES ROUSSETS est une SCI immatriculée le 14 janvier 1992 sous le numéro SIREN 384 141 479. Son siège social est situé 2 RUE 2 Rue de Chez Brard, 16330 Vars. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par BERNARD CHAMUSSY, gérant. SCI LES ROUSSETS a été radiée le 9 octobre 2026 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de SCI LES ROUSSETS
INSEE- Dénomination
- SCI LES ROUSSETS
- SIREN
- 384 141 479
- SIRET (siège)
- 384 141 479 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR41384141479Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 141 479
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 160 071,47 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 14 janvier 1992
- Date de radiation
- 09 octobre 2026
- Siège social
- 2 RUE 2 Rue de Chez Brard, 16330, Vars
- Établissements
- 2
- Statut
- Fermée
Objet social de SCI LES ROUSSETS
Acquisition de tous immeubles, la gestion, l'administration et la disposition de tous biens immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire.
Finances de SCI LES ROUSSETS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ROUSSETS
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI LES ROUSSETS
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 16330 VarsSiègeFermé
384 141 479 00020 · ouvert le 13 décembre 2019 · NAF 6820A
- 69006 LYON 6EMEFermé
384 141 479 00012 · ouvert le 12 décembre 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES ROUSSETS
INPIComptes annuels de SCI LES ROUSSETS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ROUSSETS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES ROUSSETS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROUSSETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES ROUSSETS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ROUSSETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES ROUSSETS
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême
Liquidateur, Associé indéfiniment responsable : CHAMUSSY Claude Michel
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAMUSSY Claude Michel
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME
Immatriculée le 2020-03-11 · Début d'activité : 2019-12-13
- création
Date d'effet : 14 janvier 1992
Questions fréquentes sur SCI LES ROUSSETS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROUSSETS ?
Le numéro SIREN de SCI LES ROUSSETS est 384 141 479. Le SIRET de son siège social est 384 141 479 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41384141479.
Qui dirige SCI LES ROUSSETS ?
SCI LES ROUSSETS est dirigée par BERNARD CHAMUSSY, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ROUSSETS ?
Le siège social de SCI LES ROUSSETS est situé 2 RUE 2 Rue de Chez Brard, 16330 Vars.
SCI LES ROUSSETS est-elle toujours en activité ?
Non, SCI LES ROUSSETS n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 9 octobre 2026.
SCI LES ROUSSETS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROUSSETS.
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