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SCI LES RUSSULES

Active
Siren410 766 992SCI38000 GRENOBLECréée le 13 février 1997

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
36,6 k€

SCI LES RUSSULES est une SCI immatriculée le 13 février 1997 sous le numéro SIREN 410 766 992. Elle est domiciliée 24 bd Gambetta, 38000 Grenoble. SCI LES RUSSULES relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). TRISTAN TERME exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES RUSSULES

Dénomination
SCI LES RUSSULES
SIREN
410 766 992
SIRET (siège)
410 766 992 00011
N° TVA intracommunautaire
FR87410766992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 766 992
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
36 587,76 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
13 février 1997
Siège social
24 BD GAMBETTA, 38000, GRENOBLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES RUSSULES

Location et gestion d'appartements.

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Finances de SCI LES RUSSULES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES RUSSULES

Établissements de SCI LES RUSSULES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38000 GRENOBLESiègeActif

    410 766 992 00011 · ouvert le 01 février 1997 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES RUSSULES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 septembre 2019

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 1997

  • Acte

Conformité de SCI LES RUSSULES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES RUSSULES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES RUSSULES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES RUSSULES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES RUSSULES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    TERME Tristan Pierre-Jean nom d'usage : TERME devient gérant. ARRIGHI Arlette nom d'usage : TERME n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 13 février 1997

Questions fréquentes sur SCI LES RUSSULES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES RUSSULES ?

Le numéro SIREN de SCI LES RUSSULES est 410 766 992. Le SIRET de son siège social est 410 766 992 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87410766992.

Qui dirige SCI LES RUSSULES ?

SCI LES RUSSULES est dirigée par TRISTAN TERME, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES RUSSULES ?

Le siège social de SCI LES RUSSULES est situé 24 bd Gambetta, 38000 Grenoble.

SCI LES RUSSULES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES RUSSULES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES RUSSULES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES RUSSULES.