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SCI LES SAPINS

Active
Siren338 643 950SCI94370 SUCY-EN-BRIECréée le 03 septembre 1986

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
762,25 €

SCI LES SAPINS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 septembre 1986, identifiée par le SIREN 338 643 950. Elle est domiciliée 14 av de l'Argonne, 94370 Sucy-en-Brie. SCI LES SAPINS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). HUTTEAU OLIVIER ROBERT LOUIS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES SAPINS

Dénomination
SCI LES SAPINS
SIREN
338 643 950
SIRET (siège)
338 643 950 00029
N° TVA intracommunautaire
FR34338643950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 643 950
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
03 septembre 1986
Siège social
14 AV DE L'ARGONNE, 94370, SUCY-EN-BRIE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES SAPINS

Acquisition et exploitation de tout bien immobilier et notamment acquisition d'un appartement au plessis trévise --V de M-- 13 ave Thérèse

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES SAPINS

H

HUTTEAU OLIVIER ROBERT LOUIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 mars 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES SAPINS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 94370 SUCY-EN-BRIESiègeActif

    338 643 950 00029 · ouvert le 03 septembre 1986 · NAF 6820A

  • 94350 VILLIERS-SUR-MARNEFermé

    338 643 950 00011 · ouvert le 11 août 1986 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES SAPINS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 22 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 1993

  • Acte

Conformité de SCI LES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES SAPINS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

    Associé gérant : HUTTEAU OLIVIER ROBERT LOUIS modification le 22 Mars 2011 Associé : DEWAELE Nathalie en fonction le 22 Mars 2011

  1. création

    Date d'effet : 03 septembre 1986

Questions fréquentes sur SCI LES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES SAPINS ?

Le numéro SIREN de SCI LES SAPINS est 338 643 950. Le SIRET de son siège social est 338 643 950 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34338643950.

Qui dirige SCI LES SAPINS ?

SCI LES SAPINS est dirigée par HUTTEAU OLIVIER ROBERT LOUIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES SAPINS ?

Le siège social de SCI LES SAPINS est situé 14 av de l'Argonne, 94370 Sucy-en-Brie.

SCI LES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES SAPINS.