SCI LES SAPINS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 152,45 €
SCI LES SAPINS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juin 1988, identifiée par le SIREN 345 386 403. Elle est domiciliée 10 rue des Sapins Perouse, 90160 Perouse. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par YOLANDE NESME, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES SAPINS
INSEE- Dénomination
- SCI LES SAPINS
- SIREN
- 345 386 403
- SIRET (siège)
- 345 386 403 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR80345386403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 345 386 403
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 30 juin 1988
- Siège social
- 10 RUE DES SAPINS PEROUSE, 90160, PEROUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES SAPINS
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Finances de SCI LES SAPINS
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INSEEÉtablissements de SCI LES SAPINS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90160 PEROUSESiègeActif
345 386 403 00017 · ouvert le 24 juin 1988 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES SAPINS
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI LES SAPINS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 19 septembre 2024 · N° 23/01404
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Décision du 22 novembre 2023 · N° 22/02488
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Décision du 22 février 2023 · N° 22/01671
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Décision du 17 janvier 2023 · N° 22/00955
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Cour d'appel, 1ère Chambre
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Décision du 03 juillet 2019 · N° 17-18.858
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 juillet 2016 · N° 14-29.870
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 mars 2002 · N° 01-00.213
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 29 mai 1997 · N° 95-21.676
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES SAPINS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 juin 1988
Questions fréquentes sur SCI LES SAPINS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES SAPINS ?
Le numéro SIREN de SCI LES SAPINS est 345 386 403. Le SIRET de son siège social est 345 386 403 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80345386403.
Qui dirige SCI LES SAPINS ?
SCI LES SAPINS est dirigée par YOLANDE NESME, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES SAPINS ?
Le siège social de SCI LES SAPINS est situé 10 rue des Sapins Perouse, 90160 Perouse.
SCI LES SAPINS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES SAPINS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES SAPINS.
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