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SCI LES SAPINS

Active
Siren383 956 489SCI74160 NeydensCréée le 24 janvier 1992

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 956 489, SCI LES SAPINS est une SCI créée le 24 janvier 1992. Son siège social est situé 80 RTE des Fontaines, 74160 Neydens. SCI LES SAPINS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par DAMIEN DEPOLLIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES SAPINS

Dénomination
SCI LES SAPINS
SIREN
383 956 489
SIRET (siège)
383 956 489 00033
N° TVA intracommunautaire
FR08383956489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 956 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 décembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
24 janvier 1992
Siège social
80 RTE des Fontaines, 74160, Neydens
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI LES SAPINS

ACQUISITION, GESTION, LOCATION D'IMMEUBLES.

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Finances de SCI LES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES SAPINS

DD

DAMIEN DEPOLLIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 janvier 1992) · 34 ans

LD

LUCIE DEPOLLIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 janvier 1992) · 34 ans

Établissements de SCI LES SAPINS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 74160 NeydensSiègeActif

    383 956 489 00033 · ouvert le 09 décembre 2024 · NAF 6820B

  • 74350 CUVATFermé

    383 956 489 00017 · ouvert le 27 décembre 1991 · NAF 6820A

  • 74350 CRUSEILLESFermé

    383 956 489 00025 · ouvert le 26 avril 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES SAPINS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 25 février 2016

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Conformité de SCI LES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES SAPINS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Immatriculée le 2016-03-17 · Début d'activité : 2013-04-26

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 1992

Questions fréquentes sur SCI LES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES SAPINS ?

Le numéro SIREN de SCI LES SAPINS est 383 956 489. Le SIRET de son siège social est 383 956 489 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08383956489.

Qui dirige SCI LES SAPINS ?

SCI LES SAPINS est dirigée par DAMIEN DEPOLLIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES SAPINS ?

Le siège social de SCI LES SAPINS est situé 80 RTE des Fontaines, 74160 Neydens.

SCI LES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES SAPINS.

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